Résultats de la recherche

Résultat n°4
Grotte de Baume-Les-Messieurs

1 media

Résultat n°10
Baptêmes 17 février 1536-20 août 1549.

34 medias

Baptêmes 17 février 1536-20 août 1549.

Date

1536-1549

Cote

5E398/11

Résultat n°12

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

Résultat n°15
Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

2 lots 106 medias

Registre du 15 juillet 1720 au 30 septembre 1723

Date

1720-1723

Cote

2C292, II C 139 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°16
Baume-les-Messieurs et les Granges. Registre d'arpentement.

247 medias

Résultat n°20
Baptêmes 27 avril 1627-27 mars 1662, 4 mars 1663-8 juillet 1686.

90 medias