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Résultats de la recherche

1
Famille Legras.

1 media

Famille Legras.

Date

1499-1780

Cote

110J897

2
Arrêt sur requête pour versement de sommes faite par Claude Antoine Monnier à Claude Jobard et à Claudine Ruty.

1 media

Arrêt sur requête pour versement de sommes faite par Claude Antoine Monnier à Claude Jobard et à Claudine Ruty.

Date

mercredi 03 juillet 1686

Cote

110J854

3
Rentes sur des terres aux Chalesmes au profit de Claude et Nicolas Monnier sur la famille Pianet.

1 media

Rentes sur des terres aux Chalesmes au profit de Claude et Nicolas Monnier sur la famille Pianet.

Date

1711-1716

Cote

110J855

4
Quittance d'une rente acquise par Jacques Monnier.

1 media

Quittance d'une rente acquise par Jacques Monnier.

Date

dimanche 30 avril 1713

Cote

110J856

5
Constats de versement de sommes par huissier.

1 media

Constats de versement de sommes par huissier.

Date

1738-1757

Cote

110J862

6
Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

1 media

Rentes et ventes au profit de Marguerite-Françoise Himbert.

Date

1738-1789

Cote

110J861

7
Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

1 media

Actes communs à Antoine et Basile Monnier, père et fils.

Date

1748-1762

Cote

110J857

8
Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

1 media

Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

Date

1757-1781

Cote

110J859

9
Partage de bois entre la communauté d'habitant et le seigneur du lieu.

1 media

Partage de bois entre la communauté d'habitant et le seigneur du lieu.

Date

1758-1819

Cote

110Jplan25

10
Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

1 media

Rente au profit de Claude Chauvin, de Gillois.

Date

Entre le 09 novembre 1761 et le 12 février 1778

Cote

110J858

11
Le traité de la religion en prose et en vers latin et françois.

1 media

Le traité de la religion en prose et en vers latin et françois.

Date

1773

Cote

110J1050

12
Plan des coupes.

1 media

Plan des coupes.

Date

1778

Cote

110Jplan28

13
Archives.

1 media

Archives.

Date

Entre le 1er janvier 1783 et le 31 décembre 1877

Cote

110J13

14
Haut-fourneau de Frontenay.-

1 media

Haut-fourneau de Frontenay.-

Date

1783-1796

Cote

110J1

15
Location du moulin à blé

1 media

Location du moulin à blé

Date

Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961

Cote

110J32

16
Bail des frères Monnier.

1 media

Bail des frères Monnier.

Date

Entre le 22 août 1789 et le 10 mars 1790

Cote

110J860

17
Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny.

1 media

Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny.

Date

1790-1813

Cote

110J940

18
Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

1 media

Pierre Xavier Monnier et son épouse, Marie Angélique Monnier.

Date

1790-1819

Cote

110J865

19
Grange Boisson.

1 media

Grange Boisson.

Date

1791-1793

Cote

110J1110

20
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908