Barésia-sur-l'Ain, commune - Recherche

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1

Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

2

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

3

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1901. Mouvement de la population, 1889-1892. Dénombrement : classement par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 , états récapitulatifs, 1856-1896.

Date

1836-1901

Cote

5E255/23

4

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

99 medias

Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E255/23

5

Série communale : sépultures.

5 medias

Série communale : sépultures.

Date

1667-1684

Cote

5E255/5

6

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 556.

Date

1934

Cote

3P443

7

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

4 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1686-1687

Cote

5E255/7

8

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1708-1754

Cote

5E255/8

9

Barésia-sur-l'Ain, section D, Auge, feuille 3.géomètre : Dussauget

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section D, Auge, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan435

10

110 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/1816

11

Barésia-sur-l'Ain, section C, Bourbouillon, feuille 1.géomètre : Rosset fils

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section C, Bourbouillon, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan427

12

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

187 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1792

Cote

5E255/9

13

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

131 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10615

14

Baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1708-1754

Cote

5E255/8

15

Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

16

Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

17

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1832

Cote

3Pplan420

18

Barésia-sur-l'Ain, section B, la Croix, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section B, la Croix, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1832

Cote

3Pplan426

19

Baptêmes, mariages, sépultures.

4 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1686-1687

Cote

5E255/7

20

Baptêmes1663-1686, mariages, sépultures 1685.

20 medias

Baptêmes1663-1686, mariages, sépultures 1685.

Date

1663-1686

Cote

5E255/4

21

128 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/1811

22

Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P440

23

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

24

Matrice foncière, s.d. [1833].

Date

-

Cote

3P439

25

Naissances,, décès, mariages, publications de mariage.

140 medias

Naissances,, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10614

26

Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

27

Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

28

Naissances, mariages, décès.

2 lots 64 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11135

29

119 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/1817

30

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1832

Cote

3Pplan422

31

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

32

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1832

Cote

3Pplan419

33

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

114 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201

34

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

35

Barésia-sur-l'Ain, section D, Auge, feuille 1.géomètre : Dussauget

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section D, Auge, feuille 1.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan433

36

Arpentement général du territoire de Barésia-lès-Montfleur, bailliage d'Orgelet, dressé par le sieur Veliey, arpenteur.- Parmi les principaux propriétaires figurent les dames de la Visitation de Saint-Amour.

37 medias

Arpentement général du territoire de Barésia-lès-Montfleur, bailliage d'Orgelet, dressé par le sieur Veliey, arpenteur.- Parmi les principaux propriétaires figurent les dames de la Visitation de Saint-Amour.

Date

1778-1780

Cote

1B9, B272 (Ancienne cote aux AD Jura)

37

Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

Date

1981-2009

Cote

2286W52

38

Barésia-sur-l'Ain, section C, Bourbouillon, feuille 5.géomètre : Rosset fils

1 media

Barésia-sur-l'Ain, section C, Bourbouillon, feuille 5.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan431

39

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

40

Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P441

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