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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P435
 Date
1882
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
2

Matrice foncière.
Cote
3P434
 Date
1838
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
3
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1249
 Date
1863-1872
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
4
Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1251
 Date
1883-1892
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
5
Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan417
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
6
Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan414
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
7
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1250
 Date
1873-1882
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
8
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1246
 Date
1833-1842
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
9
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1247
 Date
1843-1852
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
10
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1244
 Date
1813-1822
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
11
Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan412
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
12
Tables décennales. .

2 lots 120 medias

Tables décennales. .
Cote
3E/1245
 Date
1823-1832
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales. .
13
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1248
 Date
1853-1862
 Lieu
Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Montbarrey
  • Tables décennales.
14
Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan411
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/1810
 Date
1853-1872
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 79 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13168
 Date
1923-1932
 Lieu
Bans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • B
  • BANS
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
17
Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

1 media

Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.
Cote
3Pplan6576
 Date
1837-1838
 Lieu
Montbarrey, canton, Bans, commune, Souvans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Souvans
  • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
18

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.
Cote
8oF1604
 Date- Lieu
Liesle, commune, Rennes-sur-Loue, commune, Buffard, commune, Arc-et-Senans, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Goux, commune, Villers-Farlay, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Port-Lesney, commune, Pagnoz, commune, Ounans, commune, Mouchard, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Ecleux, commune, Cramans, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Chamblay, commune, Vaudrey, commune, Souvans, commune, Santans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montbarrey, commune, Loye (La), commune, Germigney, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Chatelay, commune, Belmont, commune, Bans, commune, Augerans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
19

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P437
 Date
1913
 Lieu
Bans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

122 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/8822
 Date
1883-1892
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • B
  • BANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...