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1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

2

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)

Date

1835

Cote

3Pplan6624

3
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6563

4
Augisey, section E, Léchenau, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan338

5
Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan337

6
Augisey, section E, Léchenau, feuille 1. géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 1. géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan336

7
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan335

8
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan334

9
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan333

10
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan332

11
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : [Rosset]

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : [Rosset]

Date

1835

Cote

3Pplan331

12
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan330

13
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan329

14
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan328

15
Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan327

16
Augisey, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset fils

1 media

Augisey, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Date

1835

Cote

3Pplan326

17
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan325

18
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan324

19
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1835

Cote

3Pplan323

20

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278