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Résultats de la recherche

1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

2

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

3

Etats et listes nominatifs.

Date

1836-1946

Cote

5E507/65

4
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

5

Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableaux, 1856-1896 ; population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891 ; état récapitulatif, 1866. Bulletins individuels de recensement des activités professionnelles, 1941.

Date

1856-1941

Cote

5E507/66

6

Matrice foncière, folio 361 à 724, s.d. [1836].

Date

-

Cote

3P371

7
Augisey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

78 medias

Augisey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M324

8

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11119

9
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 94 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11119

11

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 620.

Date

1930

Cote

3P375

12
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

117 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10954

14

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P374

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

181 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10997

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

17
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P373

18
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

2 lots 165 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

Date

1893-1902

Cote

3E/11029

20
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

172 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10953