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1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel
Cote
2286W1
 Date
1983-1994
 Lieu
Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Compte-rendus des réunions de la commission départementale...
2

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
3
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.
Cote
3Pplan6563
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
4
Augisey, section E, Léchenau, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan338
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Augisey, section E, Léchenau, feuille 3.géomètre :...
5
Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan337
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
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6
Augisey, section E, Léchenau, feuille 1. géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 1. géomètre : Rosset
Cote
3Pplan336
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey
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7
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan335
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Augisey
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8
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan334
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey
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9
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan333
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset

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Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan332
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : [Rosset]

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 4.géomètre : [Rosset]
Cote
3Pplan331
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan330
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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13
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan329
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille...
14
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan328
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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15
Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan327
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
16
Augisey, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset fils

1 media

Augisey, section B, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset fils
Cote
3Pplan326
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan325
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 3.géomètre...
18
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan324
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Augisey
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  • Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 2.géomètre...
19
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan323
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre...
20

Echo de la Petite Montagne (L')
Cote
Per278
 Date
1982-...
 Lieu
Petite Montagne, unité géographique, Gigny, commune, Bourcia, commune, Montagna-le-Templier, commune, Lains, commune, Saint-Julien, commune, Thoirette, commune, Arinthod, commune, Coisia, commune, Aromas, commune, Pimorin, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Augisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Echo de la Petite Montagne (L')