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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
2

"Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix Vial [1928].
Cote
2005W28/8
 Date
1928
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • "Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix...
3

Fiches médicales individuelles.
Cote
2005W28/7
 Date
1944-1953
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Fiches médicales individuelles.
4

Mutualité des écoles publiques du département du Jura : sept carnets de sociétaires (années scolaires 1948-1949 à 1952-1953).
Cote
2005W28/6
 Date
1948-1953
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Mutualité des écoles publiques du département du Jura...
5

Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du temps d'enseignement par matière (s.d.). Recueil d'examens (1954). Brevet sportif scolaire : notice du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1963).
Cote
2005W28/5
 Date
1938-1963
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du...
6

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1944-1945 à 1963-1964).
Cote
2005W28/4
 Date
1944-1964
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années...
7

Registre matricule.
Cote
2005W28/3
 Date
1939-1963
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Registre matricule.
8

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1963-1964), registre des acquisitions [1952-1953].
Cote
2005W28/2
 Date
1951-1964
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires...
9

Inventaire des objets mobiliers.
Cote
2005W28/1
 Date
1952
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Aubépin (L')
  • Inventaire des objets mobiliers.
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).
Cote
1112W130
 Date
1978-1982
 Lieu
Saint-Amour, canton, Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Villette-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité
Cote
305W1
 Date
1937-1943
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...
12

Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)
Cote
3Pplan6756
 Date
1827-1828
 Lieu
Montagna-le-Reconduit, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nantey, commune, Poisoux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Amour
  • Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud,...
13
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost
Cote
3Pplan293
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre...
14
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost
Cote
3Pplan292
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre...
15
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan291
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre...
16
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan290
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre...
17
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan289
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre...
18
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan288
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre...
19
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan287
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre...
20
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan286
 Date
1828
 Lieu
Aubépin (L'), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aubépin (l")
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre...