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1

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

2

"Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix Vial [1928].

Date

1928

Cote

2005W28/8

3

Fiches médicales individuelles.

Date

1944-1953

Cote

2005W28/7

4

Mutualité des écoles publiques du département du Jura : sept carnets de sociétaires (années scolaires 1948-1949 à 1952-1953).

Date

1948-1953

Cote

2005W28/6

5

Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du temps d'enseignement par matière (s.d.). Recueil d'examens (1954). Brevet sportif scolaire : notice du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1963).

Date

1938-1963

Cote

2005W28/5

6

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1944-1945 à 1963-1964).

Date

1944-1964

Cote

2005W28/4

7

Registre matricule.

Date

1939-1963

Cote

2005W28/3

8

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1963-1964), registre des acquisitions [1952-1953].

Date

1951-1964

Cote

2005W28/2

9

Inventaire des objets mobiliers.

Date

1952

Cote

2005W28/1

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130

11

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1

12

Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6756

13
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

Date

1828

Cote

3Pplan293

14
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

Date

1828

Cote

3Pplan292

15
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan291

16
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan290

17
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan289

18
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan288

19
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan287

20
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan286