Filtrer les résultats
Multimédias
  • 38
  • 18
  • 1
Période
  • 2
  • 32
  • 25
  • 1
Lieux
  • 56
  • 15
  • 15
  • 15
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 11
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
56 résultats

Résultats de la recherche

1

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

2

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130

3

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1963-1964), registre des acquisitions [1952-1953].

Date

1951-1964

Cote

2005W28/2

4

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1944-1945 à 1963-1964).

Date

1944-1964

Cote

2005W28/4

5

Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du temps d'enseignement par matière (s.d.). Recueil d'examens (1954). Brevet sportif scolaire : notice du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1963).

Date

1938-1963

Cote

2005W28/5

6

Registre matricule.

Date

1939-1963

Cote

2005W28/3

7

Fiches médicales individuelles.

Date

1944-1953

Cote

2005W28/7

8

Mutualité des écoles publiques du département du Jura : sept carnets de sociétaires (années scolaires 1948-1949 à 1952-1953).

Date

1948-1953

Cote

2005W28/6

9

Inventaire des objets mobiliers.

Date

1952

Cote

2005W28/1

10

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1

11
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

12
Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

56 medias

Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M743

13

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

Date

1933

Cote

3P350

14

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.

Date

1933

Cote

3P351

15
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

16
Naissances, mariages, décès.

2 lots 71 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11103

17

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11103

18

"Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix Vial [1928].

Date

1928

Cote

2005W28/8

19
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

20
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

106 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10931