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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

Date

1933

Cote

3P350

3

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date

-

Cote

Br1647

4
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 2.géomètre : E. F. Prost

Date

1828

Cote

3Pplan293

5
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan291

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

142 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10930

7
Tables décennales.

2 lots 152 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1325

8
Listes nominatives, 1886, 1891.

21 medias

Listes nominatives, 1886, 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E479/17

9
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 2.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan285

10

Inventaire des objets mobiliers.

Date

1952

Cote

2005W28/1

11

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

12
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 1.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan284

13

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1

14
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

15
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan290

16
Tables décennales.

2 lots 131 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1327

17
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1331

18
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

106 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10931

19
Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

1 media

Aubépin (L'), section C, Villette, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

Date

1828

Cote

3Pplan292

20

Emploi du temps [après 1938]. Tableau comparatif du temps d'enseignement par matière (s.d.). Recueil d'examens (1954). Brevet sportif scolaire : notice du Haut Commissariat à la Jeunesse et aux Sports (1963).

Date

1938-1963

Cote

2005W28/5

21
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan288

22
Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

56 medias

Aubépin (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M743

23
Naissances, mariages an II-1822

174 medias

Naissances, mariages an II-1822

Date

1793-1822

Cote

3E/1715

24

Fiches médicales individuelles.

Date

1944-1953

Cote

2005W28/7

25
Naissances, mariages, décès.

2 lots 71 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11103

26

"Le Roi des gourmets" par Amédée Matagrin et Félix Vial [1928].

Date

1928

Cote

2005W28/8

27
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

49 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Balanod, Chevreaux, Digna, Epy, Granges-de-Nom, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux, L'Aubépin, Loisia, Montagna-le-Reconduit et Curny, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria, Villette-les-Saint-Amour.

Date

1809

Cote

6M241

28

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

29
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P349

30
Décès, publications de mariage an II-1822

109 medias

Décès, publications de mariage an II-1822

Date

1793-1822

Cote

3E/1716

31
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1332

32
Matrice des propriétés bâties.

32 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P348

33
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

34

Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6756

35
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

142 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10929

36
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1326

37

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1963-1964), registre des acquisitions [1952-1953].

Date

1951-1964

Cote

2005W28/2

38

Registre matricule.

Date

1939-1963

Cote

2005W28/3

39
Tables décennales.

2 lots 111 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1330

40

Mutualité des écoles publiques du département du Jura : sept carnets de sociétaires (années scolaires 1948-1949 à 1952-1953).

Date

1948-1953

Cote

2005W28/6

41
Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

1 media

Aubépin (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu et Prost

Date

1828

Cote

3Pplan283

42
Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Aubépin (L'), section B, l'Aubépin, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan289

43

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1944-1945 à 1963-1964).

Date

1944-1964

Cote

2005W28/4

44

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11103

45
Etat de sections.

118 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P346

46
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

47

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130

48

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 432.

Date

1933

Cote

3P351

49
Tables décennales.

2 lots 110 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1333

50
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1884-1892

Cote

3E/8368

51
Tables décennales.

2 lots 125 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1329

52
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1328

53
Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1334

54

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P347

55
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 4.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan287

56
Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Aubépin (L'), section A, le Biolet, feuille 3.géomètre : Mathieu

Date

1828

Cote

3Pplan286