Asnans, commune - Recherche

1
Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon géographique (Asnans)

Date

1998-2008

Cote

2421W15
- Contexte : Direction des services sociaux.
- Secteur Chemin Beauvoisin (D2)
- Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
2
Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1975-1976), cahier des acquisitions (années scolaires 1978-1979 à 1988-1989).

Date

1951-1989

Cote

2005W70/9
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
3
Orientation des élèves de CM2 : listes nominatives annuelles (1981-1994). Gestion des élèves posant difficulté : correspondance, notes (1980-1988). Accidents scolaires : déclarations (1999-2002).

Date

1980-2002

Cote

2005W70/8
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Orientation des élèves de CM2 : listes nominatives...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
4
Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1969-1971, 1974-1981, années scolaires 1982-1983 à 1993-1994).

Date

1969-1994

Cote

2005W70/7
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Enquête statistique annuelle de l'Education nationale...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
5
Organisation et fonctionnement. - Acquisition de la salle paroissiale et création d'une classe enfantine : courriers de l'inspection académique et de la sous-préfecture de Dole reçus par le maire (1971-1972). Regroupement pédagogique des écoles d'Asnans et Beauvoisin : notes de présentation du projet, correspondance avec le préfet (1972). Fermeture d'une classe et passage à une classe unique : enquête auprès des parents d'élèves, correspondance avec le maire de Pleure (1998).

Date

1971-1998

Cote

2005W70/6
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Organisation et fonctionnement. - Acquisition de la...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
6
Comptes rendus du conseil d'école : un cahier (1977-1994), feuilles (1983-2005).

Date

1977-2005

Cote

2005W70/5
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Comptes rendus du conseil d'école : un cahier (1977-1994),...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
7
Années scolaires 1989-1990, 1994-1995, 1995-1996, 1999-2000, 2004-2005 (sept cahiers).

Date

1989-2005

Cote

2005W70/4
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Registres d'appel journalier.
- Années scolaires 1989-1990, 1994-1995, 1995-1996, 1999-2000,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
8
Années scolaires 1940-1941, 1941-1942, 1943-1944, 1944-1945, 1949-1950, 1954-1955, 1959-1960, 1962-1963, 1964-1965, 1969-1970, 1970-1971, 1974-1975, 1979-1980, 1981-1982, 1984-1985 (vingt cahiers).

Date

1940-1985

Cote

2005W70/3
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Registres d'appel journalier.
- Années scolaires 1940-1941, 1941-1942, 1943-1944, 1944-1945,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
9
Registres matricules : six cahiers (1925-1969, 1939-1972, 1966-1971, 1965-1984, 1975-1990, 1982-2004).

Date

1925-2004

Cote

2005W70/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Registres matricules : six cahiers (1925-1969, 1939-1972,...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
10
Registres de l'inventaire du mobilier : deux cahiers (1975-1992, 1978-2004). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1985-1986 à 1987-1988).

Date

1975-2004

Cote

2005W70/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Asnans
- Registres de l'inventaire du mobilier : deux cahiers...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
11
Asnans, section C, feuille 5.

Date

1828

Cote

3Pplan7075
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, feuille 5.
12
Asnans, section C, feuille 4.

Date

1828

Cote

3Pplan7074
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, feuille 4.
13
Asnans, section B, feuille 8.

Date

1828

Cote

3Pplan7073
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section B, feuille 8.
14
Asnans, section B, feuille 6.

Date

1828

Cote

3PPlan7072
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section B, feuille 6.
15
Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6639
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Chaussin
- Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing,...
16

1 media
Asnans, section C, les Isles, feuille 6.géomètre : Gillet

Date

1828

Cote

3Pplan282
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, les Isles, feuille 6.géomètre :...
17

1 media
Asnans, section C, les Isles, feuille 5.géomètre : Grenier

Date

1828

Cote

3Pplan281
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, les Isles, feuille 5.géomètre :...
18

1 media
Asnans, section C, les Ilses, feuille 4.géomètre : Grenier

Date

1828

Cote

3Pplan280
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, les Ilses, feuille 4.géomètre :...
19

1 media
Asnans, section C, les Isles, feuille 3.géomètre : Gillet

Date

1828

Cote

3Pplan279
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, les Isles, feuille 3.géomètre :...
20

1 media
Asnans, section C, les Isles, feuille 2.géomètre : Gillet

Date

1828

Cote

3Pplan278
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Asnans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Asnans, section C, les Isles, feuille 2.géomètre :...

Résultats de la recherche

Dossiers d'interventions passagères (IP)Echantillon géographique (Asnans)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Allocation Barangé : états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires 1951-1952 à 1975-1976), cahier des acquisitions (années scolaires 1978-1979 à 1988-1989).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Orientation des élèves de CM2 : listes nominatives annuelles (1981-1994). Gestion des élèves posant difficulté : correspondance, notes (1980-1988). Accidents scolaires : déclarations (1999-2002).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1969-1971, 1974-1981, années scolaires 1982-1983 à 1993-1994).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Comptes rendus du conseil d'école : un cahier (1977-1994), feuilles (1983-2005).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Années scolaires 1989-1990, 1994-1995, 1995-1996, 1999-2000, 2004-2005 (sept cahiers).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Années scolaires 1940-1941, 1941-1942, 1943-1944, 1944-1945, 1949-1950, 1954-1955, 1959-1960, 1962-1963, 1964-1965, 1969-1970, 1970-1971, 1974-1975, 1979-1980, 1981-1982, 1984-1985 (vingt cahiers).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Registres matricules : six cahiers (1925-1969, 1939-1972, 1966-1971, 1965-1984, 1975-1990, 1982-2004).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Registres de l'inventaire du mobilier : deux cahiers (1975-1992, 1978-2004). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1985-1986 à 1987-1988).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Asnans, section C, feuille 5.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section C, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section B, feuille 8.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section B, feuille 6.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section C, les Isles, feuille 6.géomètre : Gillet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section C, les Isles, feuille 5.géomètre : Grenier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Asnans, section C, les Ilses, feuille 4.géomètre : Grenier

Date