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  • 1
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 2
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 168 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 173 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1106

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 153 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 166 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 127 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  • 11
    Naissances.

    258 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/1699

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 12
    Naissances.

    176 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/1700

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 13
    Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.

    234 medias

    Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/1701

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage décembre 1792-1822.
  • 14
    Mariages, publications de mariage.

    267 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/1702

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 15
    Décès décembre 1792-1822

    187 medias

    Décès décembre 1792-1822

    Date

    1792-1822

    Cote

    3E/1703

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès décembre 1792-1822
  • 16
    Décès.

    151 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/1704

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 17
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    334 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/1705

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    354 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8171

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    184 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10831

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 20
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    145 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10832

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 21
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    110 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 22
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    2 lots 165 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à B.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 23
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 25

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • A
    • ARTHENAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 26
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 85 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/11095

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • A
    • ARTHENAS
    • Naissances, mariages, décès.
  • 27
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  • 28
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  • 29

    Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à Arthenas, 1714. Rôles d'imposition, 1736 et 1782.

    Date

    1714-1782

    Cote

    5E193/1

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à...
  • 30

    Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas et Augisey, 1706.

    Date

    1706

    Cote

    5E193/2

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Biens communaux
    • Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas...
  • 31

    Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté et un particulier, 1751.

    Date

    1751

    Cote

    5E193/3

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Biens communaux
    • Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté...
  • 32

    Droits de parcours et d'usage sur les communaux. - Procès entre les communautés d'Arthenas, Saint-Laurent-la-Roche et Geruge, 1729, 1737 et 1768.

    Date

    1729-1768

    Cote

    5E193/4

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Biens communaux
    • Droits de parcours et d'usage sur les communaux. -...
  • 33

    Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès entre Arthenas et Asnières, 1769 et 1780.

    Date

    1769-1780

    Cote

    5E193/5

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Bois
    • Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès entre...
  • 34

    Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.

    Date

    1744

    Cote

    5E193/6

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Bois
    • Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant...
  • 35

    Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux" : demande d'autorisation faite par la communauté, 1780.

    Date

    1780

    Cote

    5E193/7

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Bois
    • Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux"...
  • 36

    Eglise co-paroissiale de Saint-Laurent-la-Roche : Projet de réparations, 1780-1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    5E193/8

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Edifices
    • Eglise co-paroissiale de Saint-Laurent-la-Roche : Projet...
  • 37
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    112 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1681-1747

    Cote

    5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • A
    • Arthenas
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 38
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    112 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1681-1747

    Cote

    5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 39

    Constitution de rente, 1690. Echange de terrains, 1706.

    Date

    1690-1706

    Cote

    5E193/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires entre particuliers (série II)
    • Constitution de rente, 1690. Echange de terrains, 1706.
  • 40

    25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831

    Date

    1791-1831

    Cote

    5E193/11

    • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831