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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années scolaires 1969-1970, 1970-1971, 1972-1973 à 1982-1983, 1995-1996, 1997-1998 à 2002-2003).
Cote
2005W9/2
 Date
1969-2003
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Arthenas
  • Registres d'appel journalier : vingt cahiers (années...
2

Registres matricules : trois cahiers (1970-1979, 1974-1992, 1991-2002).
Cote
2005W9/1
 Date
1970-2002
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Arthenas
  • Registres matricules : trois cahiers (1970-1979, 1974-1992,...
3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W7
 Date
1985
 Lieu
Varessia, commune, Essia, commune, Bornay, commune, Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
4

Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud, Cesancey, Cousance et Cuisia (tome 1)
Cote
3Pplan6624
 Date
1835
 Lieu
Sainte-Agnès, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Beaufort
  • Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, Beaufort, Bonnaud,...
5
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.
Cote
3Pplan6563
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
6
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan262
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...
7
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan261
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre...
8
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan260
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre...
9
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 3.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 3.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan259
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 3.géomètre...
10
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 2.géomètre : A. Grillot

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 2.géomètre : A. Grillot
Cote
3Pplan258
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 2.géomètre...
11
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section B, les Rippes, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan257
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 1.géomètre...
12
Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey
Cote
3Pplan256
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
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13
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey
Cote
3Pplan255
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
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14
Arthenas, section A, le VIllage, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le VIllage, feuille 3.géomètre : Singey
Cote
3Pplan254
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le VIllage, feuille 3.géomètre...
15
Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan253
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
16
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan252
 Date
1835
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
17

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P338
 Date
1913
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P337
 Date
1910
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P336
 Date
1882
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière.
Cote
3P335
 Date
1836
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.