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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1911-1938
Cote
5E193/24
 Date- Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés bâties
  • 1911-1938
2

1791 et 1826-1848
Cote
5E193/26
 Date- Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Contributions directes : Rôles d'impositions
  • 1791 et 1826-1848
3

Liste nominative des pupilles et enfants secourus, sans date (début XXème siècle).
Cote
5E193/62
 Date- Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et prévoyance
  • Liste nominative des pupilles et enfants secourus,...
4
Baptêmes, mariages, sépultures.

112 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1681-1747
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • A
  • Arthenas
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
5
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

112 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E193/9, 5E193/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1681-1747
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
6

1850-1889, 1900-1903 et 1908-1911 (à partir de 1850 un par décennie).
Cote
5E193/27
 Date- Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Contributions directes : Rôles d'impositions
  • 1850-1889, 1900-1903 et 1908-1911 (à partir de 1850...
7

Constitution de rente, 1690. Echange de terrains, 1706.
Cote
5E193/10
 Date
1690-1706
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires entre particuliers (série II)
  • Constitution de rente, 1690. Echange de terrains, 1706.
8

Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas et Augisey, 1706.
Cote
5E193/2
 Date
1706
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Biens communaux
  • Délimitation de territoire. - Procès entre Arthenas...
9

Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à Arthenas, 1714. Rôles d'imposition, 1736 et 1782.
Cote
5E193/1
 Date
1714-1782
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Répartement sur les habitants d'Asnières, imposés à...
10

Droits de parcours et d'usage sur les communaux. - Procès entre les communautés d'Arthenas, Saint-Laurent-la-Roche et Geruge, 1729, 1737 et 1768.
Cote
5E193/4
 Date
1729-1768
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Biens communaux
  • Droits de parcours et d'usage sur les communaux. -...
11

Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant de Saint-Laurent-la-Roche. - Procès entre Arthenas et Varessia, 1744.
Cote
5E193/6
 Date
1744
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droits d'usage au "Bois de la Cote Aubry" dépendant...
12

Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté et un particulier, 1751.
Cote
5E193/3
 Date
1751
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Biens communaux
  • Anticipation sur les communaux. - Procès entre la communauté...
13

Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès entre Arthenas et Asnières, 1769 et 1780.
Cote
5E193/5
 Date
1769-1780
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès entre...
14

Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux" : demande d'autorisation faite par la communauté, 1780.
Cote
5E193/7
 Date
1780
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droit de parcours dans un canton de bois "la Chailleux"...
15

Eglise co-paroissiale de Saint-Laurent-la-Roche : Projet de réparations, 1780-1781.
Cote
5E193/8
 Date
1780-1781
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Edifices
  • Eglise co-paroissiale de Saint-Laurent-la-Roche : Projet...
16

Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia : demande, 1791-1792.
Cote
5E193/45
 Date
1791-1792
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux. - Terres. - Bois. - Eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Délimitation de territoire entre Arthenas et Varessia...
17

25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831
Cote
5E193/11
 Date
1791-1831
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 25 juin 1791 - 14 mai et 13 juillet 1831
18

1791
Cote
5E193/19
 Date
1791
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Etats de sections
  • 1791
19

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1791-1828
Cote
5E193/37
 Date
1791-1828
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARTHENAS

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture,...
20
Décès décembre 1792-1822

187 medias

Décès décembre 1792-1822
Cote
3E/1703
 Date
1792-1822
 Lieu
Arthenas, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARTHENAS
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès décembre 1792-1822