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  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985

    Cote

    1714W6

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 6 - ARSURE-ARSURETTE 1985
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau, Cerniébaud, Charbonny, Charency, Communailles, Conte, Cuvier, Doye, Essavilly, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Favière (la), Fraroz, Froidefontaine, Gillois, Latette (la), Longcochon, Mièges, Mignovillard, Mournans, Nans (les), Nozeroy, Onglières, Petit-Villard, Plénise, Plénisette, Rix et Trébief.

    Date

    1813-1815

    Cote

    3Pplan6713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette, Bief-du-Fourg, Billecul, Censeau,...
  • 3
    Arsure-Arsurette, section D, les Gériguets, feuille 1.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section D, les Gériguets, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan251

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Arsure-Arsurette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arsure-Arsurette, section D, les Gériguets, feuille...
  • 4
    Arsure-Arsurette, section C, la Dabuds, feuille unique.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section C, la Dabuds, feuille unique.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan250

    • Contexte : Cadastre

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    • Arsure-Arsurette, section C, la Dabuds, feuille unique.
  • 5
    Arsure-Arsurette, section B, la Fin Derrière, feuille 2.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section B, la Fin Derrière, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan249

    • Contexte : Cadastre

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  • 6
    Arsure-Arsurette, section B, la Fin Derrière, feuille 1.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section B, la Fin Derrière, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan248

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  • 7
    Arsure-Arsurette, section A, la Chaumelle, feuille 2.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section A, la Chaumelle, feuille 2.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan247

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  • 8
    Arsure-Arsurette, section A, la Chaumelle, feuille 1.

    1 media

    Arsure-Arsurette, section A, la Chaumelle, feuille 1.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan246

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  • 9
    Arsure-Arsurette, tableau d'assemblage.

    1 media

    Arsure-Arsurette, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan245

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    • Arsure-Arsurette, tableau d'assemblage.
  • 10

    Sonnailles (Les) - journal de la coopérative scolaire de l'école d'Arsure-Arsurette

    Date

    1948

    Cote

    Per1720

    • Contexte : Périodiques

    • Per1701-1800
    • Sonnailles (Les) - journal de la coopérative scolaire...
  • 11

    L'Echo de la Baroche

    Date

    1931

    Cote

    Per1688

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • L'Echo de la Baroche
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.

    Date

    1950

    Cote

    3P328

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 492 à 584.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 491.

    Date

    1913

    Cote

    3P327

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 491.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910

    Cote

    3P326

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P325

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P324

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 17

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P323

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 18
    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    161 medias

    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P322

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arsure-Arsurette
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 19
    Arsure-Arsurette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    68 medias

    Arsure-Arsurette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M626

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 20-Canton de Nozeroy
    • Arsure-Arsurette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 20
    Identités. M. O. Arsure

    1 media

    Identités. M. O. Arsure

    Date

    1946

    Cote

    39Fi15765

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Identités. M. O. Arsure