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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1714W5

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 5 - AROMAS - CEFFIA 1979-1983
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3Pplan6620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
  • 3
    Aromas, section K, Marcia, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Aromas, section K, Marcia, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan238

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aromas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aromas, section K, Marcia, feuille 3.géomètre : Bénier...
  • 4
    Aromas, section K, Marcia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Aromas, section K, Marcia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan237

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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    • Aromas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Aromas, section K, Marcia, feuille 2.géomètre : Bénier...
  • 5
    Aromas, section K, Marcia, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Aromas, section K, Marcia, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan236

    • Contexte : Cadastre

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  • 6
    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan235

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    • Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 3.géomètre :...
  • 7
    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan234

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  • 8
    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan233

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  • 9
    Aromas, section H, Marsonna, feuille 4.géomètre : Singey

    1 media

    Aromas, section H, Marsonna, feuille 4.géomètre : Singey

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan232

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  • 10
    Aromas, section H, Marsonna, feuille 3.géomètre : Henry Deniset

    1 media

    Aromas, section H, Marsonna, feuille 3.géomètre : Henry Deniset

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan231

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  • 11
    Aromas, section H, Marsonna, feuille 2.géomètre : Henry Deniset

    1 media

    Aromas, section H, Marsonna, feuille 2.géomètre : Henry Deniset

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan230

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  • 12
    Aromas, section H, Marsonna, feuille 1.géomètre : Henry Deniset

    1 media

    Aromas, section H, Marsonna, feuille 1.géomètre : Henry Deniset

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan229

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  • 13
    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 4.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 4.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan228

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  • 14
    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 3.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 3.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan227

    • Contexte : Cadastre

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  • 15
    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 2.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 2.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan226

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  • 16
    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 1.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section G, Montdidier et la Brue, feuille 1.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan225

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  • 17
    Aromas, section F, en Vaud, feuille unique.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Aromas, section F, en Vaud, feuille unique.géomètre : Sauldubois

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan224

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    • Aromas, section F, en Vaud, feuille unique.géomètre...
  • 18
    Aromas, section E, Bègue, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Aromas, section E, Bègue, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan223

    • Contexte : Cadastre

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    • Aromas, section E, Bègue, feuille 2.géomètre : Sauldubois
  • 19
    Aromas, section E, Bègue, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Aromas, section E, Bègue, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan222

    • Contexte : Cadastre

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    • Aromas, section E, Bègue, feuille 1.géomètre : Sauldubois
  • 20
    Aromas, section D, les Jardis, feuille 4.géomètre : Renardet

    1 media

    Aromas, section D, les Jardis, feuille 4.géomètre : Renardet

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan221

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Aromas
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    • Aromas, section D, les Jardis, feuille 4.géomètre :...