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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Manuel des rentes et amodiations, fin XVIII-début XIXème siècle.
Cote
5E201/159
 Date- Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Charité-hospice
  • Manuel des rentes et amodiations, fin XVIII-début XIXème...
2

Amodiations de biens communaux, 1740-1775. Amodiation de la rivière, 1700-1777. Adjudication de la tonte des saules, 1771. Ventes de noyers, 1774-1789. Usurpation de communal par Antoine RAFFIN, 1694. Usurpation de terrain communal : procès concernant la clôture du pré du moulin entre la communauté et Joseph BOUVEROT, 1758. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1682-1774. Procès intenté au bailliage de Lons-le-Saunier, à la requête des échevins et conseil d'Arlay, demandeurs, contre Madame la Comtesse de Lauragais, dame de la baronnie d'Arlay, défenderesse, au sujet de l'usurpation d'un carouge ou terrain communal, pour y faire l'avenue qui doit conduire au château de la défenderesse, 1777-1778. Délibération pour que les habitants d'Arlay abandonnent au profit de Madame LEBLANC DOREINE deux places en buissons et broussailles qu'elle prétend lui appartenir l'un dit en Ruet et l'autre dit en Grisy, 1748 (incomplet). Procès-verbal de reconnaissance de la charrière dite des Combes, par les commis députés par la communauté, 31 octobre 1779.
Cote
5E201/28
 Date- Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Amodiations de biens communaux, 1740-1775. Amodiation...
3

Droits d'usage et délits, 1560-1730. Délits pour vol de glands, 1712-1730. Délits de pâture dans les bois, 1712-1730. Rapports et condamnations de particuliers pour n'avoir pas amené de bois dans la maison du seigneur, 1712-1714.
Cote
5E201/31
 Date
1560-1730
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage et délits, 1560-1730. Délits pour vol...
4

1564-1716.
Cote
5E201/44
 Date
1564-1716
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
  • Justice
  • Assignations, sommations et jugements relatifs à des...
  • 1564-1716.
5

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
5E201/3
 Date
1579-1632
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
6

Couvent des pères Minimes : biens, procès, quittances, 1660-1694. Rentes, 1657-1664. Quittances, 1745-1753. Confrérie de la croix : comptes et marchés, 1713-1765. Fournitures d'huile pour la lampe, 1679, 1680, 1728 et 1773 ; Marguilliers : nominations, gages et révocation, 1772-1781. Fabriciens : nominations, 1730, 1780, 1789 : gage, 1775 : marché de marguillier, 1786. Fondations, 1674 et 1730. Rentes, 1689, 1707, 1737 et 1783. Mémoires, quittances, 1710-1779. Remarque sur les revenus de la familiarité d'Arlay, 1609. Etablissement d'un corps de religieux, 1628. Droits curiaux, 1651, 1726, 1736 et 1789. Lettre d'offre de service du correcteur du couvent de Dole, 1651. Demande d'arrérages d'intérêts de rente due aux prieurs de la compagnie de Jésus du collège de Dole, 1657. Ordre donné au curé de desservir l'église Saint-Vincent comme le faisait son prédécesseur, 1661. Mémoire des quêtes pour chaire, ciboire et ornement pour l'église du Bourg, sans date. Lettre écrite au Révérend-Père relative à un établissement de sans ordre, sans date. Règlement pour Monsieur le curé d'Arlay, 1709. Ordonnance concernant les registres paroissiaux, 1736. Amodiation de terrain pour le curé Bailly, 1740. Déclarations de biens d'église, 1771/ Contribution de biens d'églises, 1787 ; assignation, 1788. Requête des Demoiselles BAILLY pour lever les scellés apposés sur les papiers de la cure et de la familiarité que leur frère Monsieur BAILLY, curé d'Arlay, avait chez lui, 1787. Procès entre la communauté et le curé PAGOT puis ses héritiers concernant les droits curiaux et plusieurs autres affaires, 1679-1741. (pièces justificatives, 1601-1604)
Cote
5E201/53
 Date
1601-1789
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Couvent des pères Minimes : biens, procès, quittances,...
7

2 août 1602-1609.
Cote
4E1739
 Date
1602-1609
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 2 août 1602-1609.
8

1616-1626.
Cote
4E1740
 Date
1616-1626
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1616-1626.
9

Gabelle, sel, vins, viande : droit d'octroi.
Cote
5E201/14
 Date
1619-1783
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Gabelle, sel, vins, viande : droit d'octroi.
10

mai 1620 (Une minute.) ; 16 février 1631. (Deux minutes.)
Cote
4E823
 Date
1620-1631
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PICARD (Adrien)
  • (1620-1631)
  • mai 1620 (Une minute.) ; 16 février 1631. (Deux minutes.)
11

1624-1766.
Cote
5E201/12
 Date
1624-1766
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Impositions.
  • 1624-1766.
12

Procès au sujet des impositions et de l'administration de la communauté.
Cote
5E201/16
 Date
1625-1788
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Procès au sujet des impositions et de l'administration...
13

1627-1629.
Cote
4E1741
 Date
1627-1629
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1627-1629.
14

1629.
Cote
4E34/3673
 Date
1629
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • GIRARD (Adrien)
  • (1629)
  • 1629.
15

1630-1636. (Deux cahiers.)
Cote
4E1745
 Date
1630-1636
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1630-1636. (Deux cahiers.)
16

1630-1632.
Cote
4E1742
 Date
1630-1632
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1630-1632.
17

1633-1638.
Cote
4E804
 Date
1633-1638
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1633-1638.
18

1633-1634.
Cote
4E1743
 Date
1633-1634
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1633-1634.
19

1635-27 février 1636.
Cote
4E1744
 Date
1635-1636
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • DUPUIS (Guillaume) (Tabellion)
  • 1635-27 février 1636.
20

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
5E201/4
 Date
1635-1692
 Lieu
Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARLAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.