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1

Manuel des rentes et amodiations, fin XVIII-début XIXème siècle.

Date

-

Cote

5E201/159

2

Amodiations de biens communaux, 1740-1775. Amodiation de la rivière, 1700-1777. Adjudication de la tonte des saules, 1771. Ventes de noyers, 1774-1789. Usurpation de communal par Antoine RAFFIN, 1694. Usurpation de terrain communal : procès concernant la clôture du pré du moulin entre la communauté et Joseph BOUVEROT, 1758. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1682-1774. Procès intenté au bailliage de Lons-le-Saunier, à la requête des échevins et conseil d'Arlay, demandeurs, contre Madame la Comtesse de Lauragais, dame de la baronnie d'Arlay, défenderesse, au sujet de l'usurpation d'un carouge ou terrain communal, pour y faire l'avenue qui doit conduire au château de la défenderesse, 1777-1778. Délibération pour que les habitants d'Arlay abandonnent au profit de Madame LEBLANC DOREINE deux places en buissons et broussailles qu'elle prétend lui appartenir l'un dit en Ruet et l'autre dit en Grisy, 1748 (incomplet). Procès-verbal de reconnaissance de la charrière dite des Combes, par les commis députés par la communauté, 31 octobre 1779.

Date

-

Cote

5E201/28

3

Droits d'usage et délits, 1560-1730. Délits pour vol de glands, 1712-1730. Délits de pâture dans les bois, 1712-1730. Rapports et condamnations de particuliers pour n'avoir pas amené de bois dans la maison du seigneur, 1712-1714.

Date

1560-1730

Cote

5E201/31

4

1564-1716.

Date

1564-1716

Cote

5E201/44

5

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1579-1632

Cote

5E201/3

6

Couvent des pères Minimes : biens, procès, quittances, 1660-1694. Rentes, 1657-1664. Quittances, 1745-1753. Confrérie de la croix : comptes et marchés, 1713-1765. Fournitures d'huile pour la lampe, 1679, 1680, 1728 et 1773 ; Marguilliers : nominations, gages et révocation, 1772-1781. Fabriciens : nominations, 1730, 1780, 1789 : gage, 1775 : marché de marguillier, 1786. Fondations, 1674 et 1730. Rentes, 1689, 1707, 1737 et 1783. Mémoires, quittances, 1710-1779. Remarque sur les revenus de la familiarité d'Arlay, 1609. Etablissement d'un corps de religieux, 1628. Droits curiaux, 1651, 1726, 1736 et 1789. Lettre d'offre de service du correcteur du couvent de Dole, 1651. Demande d'arrérages d'intérêts de rente due aux prieurs de la compagnie de Jésus du collège de Dole, 1657. Ordre donné au curé de desservir l'église Saint-Vincent comme le faisait son prédécesseur, 1661. Mémoire des quêtes pour chaire, ciboire et ornement pour l'église du Bourg, sans date. Lettre écrite au Révérend-Père relative à un établissement de sans ordre, sans date. Règlement pour Monsieur le curé d'Arlay, 1709. Ordonnance concernant les registres paroissiaux, 1736. Amodiation de terrain pour le curé Bailly, 1740. Déclarations de biens d'église, 1771/ Contribution de biens d'églises, 1787 ; assignation, 1788. Requête des Demoiselles BAILLY pour lever les scellés apposés sur les papiers de la cure et de la familiarité que leur frère Monsieur BAILLY, curé d'Arlay, avait chez lui, 1787. Procès entre la communauté et le curé PAGOT puis ses héritiers concernant les droits curiaux et plusieurs autres affaires, 1679-1741. (pièces justificatives, 1601-1604)

Date

1601-1789

Cote

5E201/53

7

2 août 1602-1609.

Date

1602-1609

Cote

4E1739

8

1616-1626.

Date

1616-1626

Cote

4E1740

9

Gabelle, sel, vins, viande : droit d'octroi.

Date

1619-1783

Cote

5E201/14

10

mai 1620 (Une minute.) ; 16 février 1631. (Deux minutes.)

Date

1620-1631

Cote

4E823

11

1624-1766.

Date

1624-1766

Cote

5E201/12

12

Procès au sujet des impositions et de l'administration de la communauté.

Date

1625-1788

Cote

5E201/16

13

1627-1629.

Date

1627-1629

Cote

4E1741

14

1629.

Date

1629

Cote

4E34/3673

15

1630-1636. (Deux cahiers.)

Date

1630-1636

Cote

4E1745

16

1630-1632.

Date

1630-1632

Cote

4E1742

17

1633-1638.

Date

1633-1638

Cote

4E804

18

1633-1634.

Date

1633-1634

Cote

4E1743

19

1635-27 février 1636.

Date

1635-1636

Cote

4E1744

20

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1635-1692

Cote

5E201/4