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  • 1
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/5

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 4

    Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2268W257

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
    • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Cours et supports de cours

    Date

    1978-1991

    Cote

    1449W36, 1449W35 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Cours et supports de cours

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  • 6

    Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.

    Date

    1962-1987

    Cote

    1449W17

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

    • Bâtiments et transports scolaires
    • Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  • 7

    Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.

    Date

    1964-1986

    Cote

    1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

    • Bâtiments et transports scolaires
    • Prospectives et programmations de construction.- Etude...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  • 8

    Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement courrier, 1980-1989 ; correspondance significative pour l'administration, 1966-1991.

    Date

    1966-1990

    Cote

    1449W3

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

    • Politique générale
    • Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  • 9

    Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes d'Arinthod à l'Etoile (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W9

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  • 10

    Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

    Date

    1830-1831

    Cote

    3Pplan6620

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arinthod
    • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
  • 11
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan199

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre...
  • 12
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan198

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arinthod
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre...
  • 13
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan197

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 14
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan196

    • Contexte : Cadastre

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  • 15
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan195

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  • 16
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan194

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  • 17
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan193

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  • 18
    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan192

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  • 19
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan191

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  • 20
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan190

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  • 21
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan189

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  • 22
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan188

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  • 23
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan187

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  • 24
    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section H, la Montagne, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan186

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  • 25
    Arinthod, section G, la Ville, feuille unique.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section G, la Ville, feuille unique.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan185

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  • 26
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan184

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  • 27
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 3.géomètre : Deniset

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 3.géomètre : Deniset

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan183

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  • 28
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan182

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    • Arinthod, section F, Vogna, feuille 2.géomètre : Billet
  • 29
    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section F, Vogna, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan181

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  • 30
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan180

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    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 4.géomètre : Billet
  • 31
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan179

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    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 3.géomètre : Billet
  • 32
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan178

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    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 2.géomètre : Billet
  • 33
    Arinthod, section E, Néglia, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section E, Néglia, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan177

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    • Arinthod, section E, Néglia, feuille 1.géomètre : Billet
  • 34
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan176

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  • 35
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan175

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 4.géomètre...
  • 36
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan174

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • 37
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan173

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  • 38
    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section D, les Paluay, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan172

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    Arinthod, section C, sous la Ville, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section C, sous la Ville, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan171

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    Arinthod, section C, sous la Ville, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Arinthod, section C, sous la Ville, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan170

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