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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
2
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.
Cote
2653W/5
 Date
2011
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Arbois, Arinthod, Bletterans.
3
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
4

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
5

Cours et supports de cours
Cote
1449W36, 1449W35 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1978-1991
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
  • Cours et supports de cours
6

Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.
Cote
1449W17
 Date
1962-1987
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Bâtiments et transports scolaires
  • Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics...
7

Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.
Cote
1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1964-1986
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Bâtiments et transports scolaires
  • Prospectives et programmations de construction.- Etude...
8

Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement courrier, 1980-1989 ; correspondance significative pour l'administration, 1966-1991.
Cote
1449W3
 Date
1966-1990
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Politique générale
  • Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement...
9

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes d'Arinthod à l'Etoile (1940-1944).
Cote
266W9
 Date
1940-1944
 Lieu
Arinthod, commune, Etoile (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Légion française des combattants : fiches individuelles...
10

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)
Cote
3Pplan6620
 Date
1830-1831
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
11
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre : Billet
Cote
3Pplan199
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 7.géomètre...
12
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre : Billet
Cote
3Pplan198
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 6.géomètre...
13
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 5.géomètre : Billet
Cote
3Pplan197
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 5.géomètre...
14
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan196
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre...
15
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan195
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
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16
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan194
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 3.géomètre...
17
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan193
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 2.géomètre...
18
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan192
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 1.géomètre...
19
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 6.géomètre : Billet
Cote
3Pplan191
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 6.géomètre...
20
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre : Billet
Cote
3Pplan190
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 5.géomètre...