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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
2

Bulletin paroissial des secteurs d'Arinthod, Saint-Julien et Orgelet
Cote
Per303
 Date
1970-2013
 Lieu
Arinthod, commune, Orgelet, commune, Saint-Julien, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Bulletin paroissial des secteurs d'Arinthod, Saint-Julien...
3
Arbois, Arinthod, Bletterans.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans.
Cote
2653W/5
 Date
2011
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Arbois, Arinthod, Bletterans.
4
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
5

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
Cote
5E75/174
 Date
1881-2000
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
6

Carnets de battage.
Cote
5E75/47
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Carnets de battage.
7

Plan d'arpentement du territoire d'Arinthod et des parties environnantes de Chisséria, de Coiron, de Vogna et de la Thielle. s.d. [1767].
Cote
5E75/plan7
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Arpentement
  • Plan d'arpentement du territoire d'Arinthod et des...
8

Procédure indéfinie.
Cote
5E75/243
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice, procédure, police (série FF)
  • Procédure indéfinie.
9

Procédure de Jean Marc Mouchet de Battefort de L'Aubépin, chanoine à Lure, contre les sieurs Mahon d'Arinthod et Martin de Chévria, au sujet de la délimitation du territoire.
Cote
5E75/234
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Communaux et pâturage (hors forêts)
  • Procédure de Jean Marc Mouchet de Battefort de L'Aubépin,...
10

Enumération des propriétés composant le canton de Chattes.
Cote
5E75/202
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Fiscalité, finances, comptabilité (série CC)
  • Arpentement
  • Enumération des propriétés composant le canton de Chattes.
11

Contentieux entre les habitants et la fabrique d'Arinthod d'une part, et le curé d'autre part pour le paiement des réparations à la maison curiale et des dépendances, s.d. [1635].
Cote
5E75/244
 Date
s.d.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte, instruction publique, assistance publique (série...
  • Culte
  • Contentieux entre les habitants et la fabrique d'Arinthod...
12

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
13

Cours et supports de cours
Cote
1449W36, 1449W35 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1978-1991
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
  • Cours et supports de cours
14

Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement courrier, 1980-1989 ; correspondance significative pour l'administration, 1966-1991.
Cote
1449W3
 Date
1966-1990
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Politique générale
  • Courriers d'administration du collège.- Cahiers d'enregistrement...
15

Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics des experts, 1977-1981. Registres et rapports des visites de sécurité, 1962-1987.
Cote
1449W17
 Date
1962-1987
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Bâtiments et transports scolaires
  • Réglementations et sécurité du bâtiment.- Diagnostics...
16

Prospectives et programmations de construction.- Etude d'opportunité de construction du nouveau collège, 1970. Projet de construction du nouveau collège, 1964-1979. Construction et plans du nouveau collège, 1964-1986. Construction du terrain de sport, 1981-1982.
Cote
1449W15, 1449W14 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1964-1986
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Bâtiments et transports scolaires
  • Prospectives et programmations de construction.- Etude...
17

Echo de la Petite Montagne (L')
Cote
Per278
 Date
1982-...
 Lieu
Petite Montagne, unité géographique, Gigny, commune, Bourcia, commune, Montagna-le-Templier, commune, Lains, commune, Saint-Julien, commune, Thoirette, commune, Arinthod, commune, Coisia, commune, Aromas, commune, Pimorin, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Augisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Echo de la Petite Montagne (L')
18

Travailleurs immigrés : dossiers, certificats de cartes de travail, correspondance.
Cote
5E75/107
 Date
1922-1966
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police
  • Police de l'immigration.
  • Travailleurs immigrés : dossiers, certificats de cartes...
19

Construction d'un centre culturel : devis descriptif et estimatif.
Cote
5E75/146
 Date
1962
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
  • Construction d'un centre culturel : devis descriptif...
20
Arinthod (Jura) 1. La chapelle. Mâcon, imprimeur Combier.

1 media

Arinthod (Jura) 1. La chapelle. Mâcon, imprimeur Combier.
Cote
7Fi21
 Date
[1960]
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura) 1. La chapelle. Mâcon, imprimeur Combier.