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Résultats de la recherche

1

Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

1789-1792

Cote

5E75/1

2

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date

-

Cote

Br4906

3

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

1851-1908

Cote

5E75/46

4
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

1732-1733

Cote

2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

1720-1787

Cote

5E75/238

6

1890-1926.

Date

1890-1926

Cote

5E75/9

7
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

1 media

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Date

-

Cote

7Fi22

8
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

1758

Cote

2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

10

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

1683-1707

Cote

5E75/219

11

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1927-1936

Cote

5E75/122

12
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

160 medias

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M296

13
Naissances, décès.

264 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10359

14

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

1848-1875

Cote

5E75/15

15

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

1848-1923

Cote

5E75/180

16

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

1868-1955

Cote

5E75/144

17

Elections législatives.

Date

1848-1945

Cote

5E75/112

18

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

19

Registres de culture (1903, 1942-1943).

Date

1903-1943

Cote

5E75/33

20

Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.

Date

1821-1822

Cote

5E75/20

21
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan189

22
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

Date

1744-1745

Cote

2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)

23

Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.

Date

1897

Cote

5E75/153

24
Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan173

25

Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1951

Cote

5E75/123

26
Mariages, publications de mariage.

226 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10361

27
Décès.

245 medias

Décès.

Date

1843-1852

Cote

3E/1653

28
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

29

Sections J à O.

Date

1790

Cote

5E75/58

30

Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).

Date

XVIIIe s.

Cote

5E75/194

31

Bulletins récapitulatifs communaux.

Date

1942-1943

Cote

5E75/35

32

Amodiation de place à charbon.

Date

1649

Cote

5E75/218

33
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

Date

1727-1728

Cote

2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

Tables de l'inventaire des archives communales.

Date

1862

Cote

5E75/23

35
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

Date

1768-1802

Cote

2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)

36

Listes électorales.

Date

1852-1952

Cote

5E75/119

37
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

38
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)

39

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)

Date

1830-1831

Cote

3Pplan6620

40
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 21 avril au 21 décembre

Date

1741

Cote

2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)