Filtrer les résultats
Multimédias
  • 293
  • 219
  • 4
Période
  • 1
  • 6
  • 7
  • 6
  • 14
  • 22
  • 196
  • 239
  • 142
  • 4
Lieux
  • 515
  • 17
  • 15
  • 15
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 92
  • 37
  • 34
  • 14
  • 13
Afficher plus

  • sur 13
515 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
Cote
5E75/1
 Date
1789-1792
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Lois et actes du pouvoir central (série A)
  • Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
2

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
Cote
Br4906
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
3

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.
Cote
5E75/46
 Date
1851-1908
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
4
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1732-1733
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
5

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.
Cote
5E75/238
 Date
1720-1787
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Forêts
  • Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
  • Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
6

1890-1926.
Cote
5E75/9
 Date
1890-1926
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal d'Arinthod
  • Registres de délibérations.
  • 1890-1926.
7
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

1 media

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).
Cote
7Fi22
 Date- Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
8
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Registre du 30 janvier au 30 novembre
Cote
2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1758
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 30 novembre
9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.
Cote
3E/11035
 Date
1913-1922
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
10

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).
Cote
5E75/219
 Date
1683-1707
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
11

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
5E75/122
 Date
1927-1936
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
12
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

160 medias

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M296
 Date
1876-1936
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 2-Canton d'Arinthod
  • Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
13
Naissances, décès.

264 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/10359
 Date
1893-1902
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
14

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.
Cote
5E75/15
 Date
1848-1875
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal d'Arinthod
  • Table des matières des registres de délibérations du...
15

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.
Cote
5E75/180
 Date
1848-1923
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Etablissements hospitaliers, hospitalisations
  • Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
16

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.
Cote
5E75/144
 Date
1868-1955
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
  • Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
17

Elections législatives.
Cote
5E75/112
 Date
1848-1945
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
  • Elections législatives.
18

Echo de la Petite Montagne (L')
Cote
Per278
 Date
1982-...
 Lieu
Petite Montagne, unité géographique, Gigny, commune, Bourcia, commune, Montagna-le-Templier, commune, Lains, commune, Saint-Julien, commune, Thoirette, commune, Arinthod, commune, Coisia, commune, Aromas, commune, Pimorin, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Augisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Echo de la Petite Montagne (L')
19

Registres de culture (1903, 1942-1943).
Cote
5E75/33
 Date
1903-1943
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole générale.
  • Registres de culture (1903, 1942-1943).
20

Délimitation de la commune et rattachement de Vogna : ordonnance royale, délibération du Conseil municipal, correspondance de la préfecture.
Cote
5E75/20
 Date
1821-1822
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune d'Arinthod
  • Délimitation de la commune et rattachement de Vogna...
21
Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan189
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section H, la Montagne, feuille 4.géomètre...
22
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
Cote
2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1745
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
23

Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria à propos du droit de pâturage : rapports des experts, plans, procès-verbaux de jugements, pièces anciennes citées au procès.
Cote
5E75/153
 Date
1897
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Biens communaux
  • Contentieux entre les communes d'Arinthod et de Chisséria...
24
Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan173
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arinthod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arinthod, section D, les Paluay, feuille 2.géomètre...
25

Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
5E75/123
 Date
1946-1951
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux...
26
Mariages, publications de mariage.

226 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10361
 Date
1903-1912
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
27
Décès.

245 medias

Décès.
Cote
3E/1653
 Date
1843-1852
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • A
  • ARINTHOD
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
28
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
29

Sections J à O.
Cote
5E75/58
 Date
1790
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Fiscalité (série G)
  • Cadastre
  • Etats de sections
  • Etat de sections de 1790.
  • Sections J à O.
30

Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
Cote
5E75/194
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs de la commune (série AA)
  • Copies de la charte de franchise de Jean de Chalon...
  • Copie française faite de feuillets reliés (XVIIIe siècle).
31

Bulletins récapitulatifs communaux.
Cote
5E75/35
 Date
1942-1943
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie sociale, statistique (série F)
  • Agriculture
  • Statistique agricole générale.
  • Bulletins récapitulatifs communaux.
32

Amodiation de place à charbon.
Cote
5E75/218
 Date
1649
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
  • Biens, droits et édifices publics
  • Amodiation de place à charbon.
33
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
Cote
2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1727-1728
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
34

Tables de l'inventaire des archives communales.
Cote
5E75/23
 Date
1862
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration de la commune d'Arinthod
  • Tables de l'inventaire des archives communales.
35
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)
Cote
2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1768-1802
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
table des mutations

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des mutations
  • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
36

Listes électorales.
Cote
5E75/119
 Date
1852-1952
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Elections professionnelles
  • Elections à la Chambre et au Tribunal de Commerce.
  • Listes électorales.
37
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1099
 Date
1873-1882
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
38
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
Cote
2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1727
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
39

Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon (tome 1)
Cote
3Pplan6620
 Date
1830-1831
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Arinthod, Aromas, Boissière (la), Ceffia et Cernon...
40
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Registre du 21 avril au 21 décembre
Cote
2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1741
 Lieu
Arinthod, commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 avril au 21 décembre