Arinthod, commune - Recherche

1
Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

1789-1792

Cote

5E75/1
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Registre des décrets de l'Assemblée nationale.
2
Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date de publication

2017

Cote

Br4906
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
3
Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

1851-1908

Cote

5E75/46
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie sociale, statistique (série F)
- Agriculture
- Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus,...
4

2 lots 106 medias
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

1732-1733

Cote

2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
5
Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

1720-1787

Cote

5E75/238
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Forêts
- Contentieux entre les habitants de Vogna et Gabriel...
- Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés,...
6
1890-1926.

Date

1890-1926

Cote

5E75/9
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal d'Arinthod
- Registres de délibérations.
- 1890-1926.
7

1 media
Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Cote

7Fi22
- Contexte : 7Fi
- Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône...
8

2 lots 106 medias
Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

1758

Cote

2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Arinthod
- registres de formalité (1701-1791)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 janvier au 30 novembre
9

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
10
Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

1683-1707

Cote

5E75/219
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Biens, droits et édifices publics
- Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia...
11
Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1927-1936

Cote

5E75/122
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections professionnelles
- Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
12

160 medias
Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M296
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 2-Canton d'Arinthod
- Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
13

264 medias
Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- A
- ARINTHOD
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
14

1 media
Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan195
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arinthod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre...
15
Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

1848-1875

Cote

5E75/15
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal d'Arinthod
- Table des matières des registres de délibérations du...
16
Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

1848-1923

Cote

5E75/180
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisations
- Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie...
17
Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

1868-1955

Cote

5E75/144
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux, monuments et établissements publics...
- Edifices à usage d'établissements d'enseignements,...
- Construction, aménagement et agrandissement des maisons...
18
Elections législatives.

Date

1848-1945

Cote

5E75/112
- Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes électorales.
- Elections législatives.
19
Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278
- Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Echo de la Petite Montagne (L')
20

1 media
Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1830

Cote

3Pplan184
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Arinthod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

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Registre des décrets de l'Assemblée nationale.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Comice agricole cantonal : règlement, compte-rendus, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Mémoires, réponses et observations sur feuillets imprimés, plans.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

1890-1926.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Arinthod (Jura). L'intérieur de l'église. Mâcon (Saône et Loire).

Cote

Contexte : 7Fi

Registre du 30 janvier au 30 novembre

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Travaux à la cure d'Arinthod.- Procédure contre Néglia et Vogna (1683) ; procédure contre Michel Sernet, entrepreneur responsable des réparations (1707).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Arinthod.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Arinthod, section I, Saint-Colomb, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Table des matières des registres de délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Internement d'office à l'asile public de Saint-Ylie : arrêtés préfectoraux d'internement ou de mise en liberté, demandes d'admission, états des avances, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Construction, aménagement et agrandissement des maisons d'école : devis estimatifs, plans, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, bordereaux des fournitures, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Elections législatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Arinthod, section F, Vogna, feuille 4.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre