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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée
Cote
1449W29
 Date
1976-1982
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
2

Arinthod (A à C)
Cote
3P94
 Date
1829-1831
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Arinthod (A à C)
3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W280
 Date
1962
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
4

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.
Cote
1449W46
 Date
1972-1990
 Lieu
Lons-le-Saunier, arrondissement, Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
  • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...
5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W215
 Date
1962
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W313
 Date
1962
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
7

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie
Cote
1449W49
 Date
1989-1995
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Santé scolaire.
  • Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie
8

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
9

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.
Cote
1449W34
 Date
1980-1989
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...
10

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.
Cote
1449W26
 Date
1973-1991
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...
11

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W148
 Date
1965
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W183
 Date
1962
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
13

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.
Cote
1449W42
 Date
1987-1991
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
  • Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...
14
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.
Cote
3Pplan6562
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, canton, Coisia, commune, Condes, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coisia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Condes
  • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
15

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
Cote
Br215
 Date- Lieu
Arinthod, canton, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
16

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,
Cote
1449W28
 Date
1973-1976
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
17

Listings des boursiers et des transferts de bourses.
Cote
1449W55
 Date
1961-1985
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Aide sociale aux élèves
  • Listings des boursiers et des transferts de bourses.
18

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.
Cote
1449W30
 Date
1982-1987
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
19

Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.
Cote
1449W35
 Date
1977-1991
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

  • Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
  • Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances...
20
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.
Cote
3Pplan6561
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, canton, Cézia, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Genod, commune, Saint-Hymetière, commune, Vosbles, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cézia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
  • Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...