Arinthod, canton - Recherche

1
Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

1976-1982

Cote

1449W29
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
- Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
2
Arinthod (A à C)

Date

1829-1831

Cote

3P94
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Arinthod (A à C)
3
Arinthod (Fétigny à Vosbles)

Cote

3P137
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Arinthod (Fétigny à Vosbles)
4
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W280
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
5
Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

1972-1990

Cote

1449W46
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Enseignement donné et activités péri-scolaires.
- Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
6
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W215
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
7
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W313
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
8
Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

1989-1995

Cote

1449W49
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Santé scolaire.
- Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
9
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

1980-1989

Cote

1449W34
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
- Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
11
Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

1973-1991

Cote

1449W26
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
- Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
12
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1965

Cote

376W148
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
13
Arinthod (D à V)

Date

1830-1831

Cote

3P95
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Arinthod (D à V)
14
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
- Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
15
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W183
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
16
Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

1987-1991

Cote

1449W42
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Enseignement donné et activités péri-scolaires.
- Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
17

1 media
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6562
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Coisia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Condes
- Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
18
Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Date de publication

[1838 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br215
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
19
Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Date

1973-1976

Cote

1449W28
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
- Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
20
Listings des boursiers et des transferts de bourses.

Date

1961-1985

Cote

1449W55
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Aide sociale aux élèves
- Listings des boursiers et des transferts de bourses.
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

Résultats de la recherche

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Arinthod (A à C)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Arinthod (Fétigny à Vosbles)

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Arinthod (D à V)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.