Fonds de la justice de paix du canton d'Arbois pendant la période révolutionnaire
Date
1790-1800
Cote
11L1p
-
Contexte : Fonds de la justice de paix du canton d'Arbois pendant...
1790-1800
11L1p
3P135
1806-1832
3P93
1813-1822
3E/8690
1821-1843
110J917
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1823-1832
3E/8691
1833-1842
3E/8669
1843-1852
3E/8670
1853-1862
3E/1087
1853-1862
3E/8671
1863-1872
3E/8672
1873-1882
3E/8673
1883-1892
3E/11021
1942-1944
72W80
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1945
376W100
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W27
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946-2003
2408W16
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1947
376W55
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W534
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W361
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.