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  • 1

    Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura "Plastic-Vallée"- enquête déchets industriels (juin 1992) + résultats- dossier d'étude sur les entreprises récupératrices de déchets (1992/1994)- réunions du comité de pilotage chargé de la création de la plate-forme (1993/1997)- projet de plate formet "Plastics Vallée" par la SA SOREGEDéchets industriels- résorption des anciens dépôts de déchets industriels (1980/1984)- gestion des déchets industriels SICTOM de Saint-Claude (1985)- élimination des déchets de l'industrie du bois (1990/1995)

    Date

    1992-1998

    Cote

    2286W87

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 2

    du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

    Cote

    21Hdep/287

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

    Producteur :

     

     

  • 3

    du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960

    Cote

    21Hdep/283

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960

    Producteur :

     

     

  • 4

    du 10 décembre 1966 (suite) au 16 octobre 1967

    Cote

    21Hdep/288

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 10 décembre 1966 (suite) au 16 octobre 1967

    Producteur :

     

     

  • 5

    du 16 juin 1928 au 9 novembre 1940

    Cote

    21Hdep/281

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 16 juin 1928 au 9 novembre 1940

    Producteur :

     

     

  • 6

    du 14 novembre 1911 au 8 mai 1928

    Cote

    21Hdep/280

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 14 novembre 1911 au 8 mai 1928

    Producteur :

     

     

  • 7

    du 15 juillet 1863 au 14 avril 1873

    Cote

    21Hdep/277

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 15 juillet 1863 au 14 avril 1873

    Producteur :

     

     

  • 8

    Décès

    Date

    1964-1970

    Cote

    21Hdep503

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Les Aberjoux
    • Archives médicales
    • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
    • Décès

    Producteur :

     

     

  • 9

    du 13 octobre 1896 au 25 juillet 1911

    Cote

    21Hdep/279

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 13 octobre 1896 au 25 juillet 1911

    Producteur :

     

     

  • 10

    du 3 novembre 1969 au 9 novembre 1970

    Cote

    21Hdep/291

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 3 novembre 1969 au 9 novembre 1970

    Producteur :

     

     

  • 11

    du 19 janvier 1963 au 23 mai 1964

    Cote

    21Hdep/285

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 19 janvier 1963 au 23 mai 1964

    Producteur :

     

     

  • 12

    du 23 mai 1964 (suite) au 2 octobre 1965

    Cote

    21Hdep/286

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 23 mai 1964 (suite) au 2 octobre 1965

    Producteur :

     

     

  • 13

    Sorties

    Date

    1964-1970

    Cote

    21Hdep502

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Les Aberjoux
    • Archives médicales
    • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
    • Sorties

    Producteur :

     

     

  • 14

    du 5 février 1889 au 11 aout 1896

    Cote

    21Hdep/278

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 5 février 1889 au 11 aout 1896

    Producteur :

     

     

  • 15

    du 15 décembre 1856 au 13 mai 1863

    Cote

    21Hdep/276

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 15 décembre 1856 au 13 mai 1863

    Producteur :

     

     

  • 16

    du 21 octobre 1968 au 30 novembre 1969

    Cote

    21Hdep/290

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 21 octobre 1968 au 30 novembre 1969

    Producteur :

     

     

  • 17

    du 28 octobre 1960 au 23 novembre 1962

    Cote

    21Hdep/284

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 28 octobre 1960 au 23 novembre 1962

    Producteur :

     

     

  • 18

    du 16 octobre 1967 (suite) au 30 septembre 1968

    Cote

    21Hdep/289

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 16 octobre 1967 (suite) au 30 septembre 1968

    Producteur :

     

     

  • 19

    du 9 décembre 1940 au 20 juin 1953

    Cote

    21Hdep/282

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Administration générale
    • Commission de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance
    • du 9 décembre 1940 au 20 juin 1953

    Producteur :

     

     

  • 20

    cote vacante, voir Xp 1268.

    Cote

    21Hdep235

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • cote vacante, voir Xp 1268.

    Producteur :