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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura "Plastic-Vallée"- enquête déchets industriels (juin 1992) + résultats- dossier d'étude sur les entreprises récupératrices de déchets (1992/1994)- réunions du comité de pilotage chargé de la création de la plate-forme (1993/1997)- projet de plate formet "Plastics Vallée" par la SA SOREGEDéchets industriels- résorption des anciens dépôts de déchets industriels (1980/1984)- gestion des déchets industriels SICTOM de Saint-Claude (1985)- élimination des déchets de l'industrie du bois (1990/1995)
Cote
2286W87
 Date
1992-1998
 Lieu
Ain, département, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura...
2

du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966
Cote
21Hdep/287
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966
3

du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960
Cote
21Hdep/283
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960
4

du 10 décembre 1966 (suite) au 16 octobre 1967
Cote
21Hdep/288
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 10 décembre 1966 (suite) au 16 octobre 1967
5

du 16 juin 1928 au 9 novembre 1940
Cote
21Hdep/281
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 16 juin 1928 au 9 novembre 1940
6

du 14 novembre 1911 au 8 mai 1928
Cote
21Hdep/280
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 14 novembre 1911 au 8 mai 1928
7

du 15 juillet 1863 au 14 avril 1873
Cote
21Hdep/277
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 15 juillet 1863 au 14 avril 1873
8

Décès
Cote
21Hdep503
 Date
1964-1970
 Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Les Aberjoux
  • Archives médicales
  • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
  • Décès
9

du 13 octobre 1896 au 25 juillet 1911
Cote
21Hdep/279
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 13 octobre 1896 au 25 juillet 1911
10

du 3 novembre 1969 au 9 novembre 1970
Cote
21Hdep/291
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 3 novembre 1969 au 9 novembre 1970
11

du 19 janvier 1963 au 23 mai 1964
Cote
21Hdep/285
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 19 janvier 1963 au 23 mai 1964
12

du 23 mai 1964 (suite) au 2 octobre 1965
Cote
21Hdep/286
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 23 mai 1964 (suite) au 2 octobre 1965
13

Sorties
Cote
21Hdep502
 Date
1964-1970
 Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Les Aberjoux
  • Archives médicales
  • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
  • Sorties
14

du 5 février 1889 au 11 aout 1896
Cote
21Hdep/278
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 5 février 1889 au 11 aout 1896
15

du 15 décembre 1856 au 13 mai 1863
Cote
21Hdep/276
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 15 décembre 1856 au 13 mai 1863
16

du 21 octobre 1968 au 30 novembre 1969
Cote
21Hdep/290
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 21 octobre 1968 au 30 novembre 1969
17

du 28 octobre 1960 au 23 novembre 1962
Cote
21Hdep/284
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 28 octobre 1960 au 23 novembre 1962
18

du 16 octobre 1967 (suite) au 30 septembre 1968
Cote
21Hdep/289
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 16 octobre 1967 (suite) au 30 septembre 1968
19

du 9 décembre 1940 au 20 juin 1953
Cote
21Hdep/282
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
  • Archives administratives
  • Administration générale
  • Commission de surveillance
  • Registre de délibérations de la commission de surveillance
  • du 9 décembre 1940 au 20 juin 1953
20

cote vacante, voir Xp 1268.
Cote
21Hdep235
 Date- Lieu
Dole, commune, Saint-Ylie, commune, Doubs, département, Saône-et-Loire, département, Ain, département, Haute-Savoie, département
 Type de document -

  • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

  • cote vacante, voir Xp 1268.