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1
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

2

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

Date

1865-1866

Cote

21Hdep77

3

Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

Date

1944-1946

Cote

21Hdep207

4

Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

Date

1921-1938

Cote

21Hdep36

5
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

6
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

7

Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

Date

1928-1929

Cote

21Hdep181

8
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

9

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

Date

1893-1894

Cote

21Hdep119

10
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

11
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

12
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

13
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

14
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

15
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

16
Clients dont le nom commence par V, W et Z.

1 media

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

1848-1931

Cote

110J681

17
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

18
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

19
Clients dont le nom commence par B.

1 media

Clients dont le nom commence par B.

Date

1830-1931

Cote

110J652

20
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227

21

Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre 1908 au 21 juin 1909

Date

1908-1909

Cote

21Hdep142

22

du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

Date

-

Cote

21Hdep/287

23
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337

24
Haute Vallée de l'Ain entre Nozeroy et Champagnole

1 media

Haute Vallée de l'Ain entre Nozeroy et Champagnole

Date

-

Cote

7Fi2553

25
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270

26

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 juin au 30 décembre 1891

Date

1891

Cote

21Hdep115

27
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

28

Registre matricule des malades civils, du 20 juillet 1908 au 21 août 1926.

Date

1908-1928

Cote

21Hdep238

29
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116

30

Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/09/1941 au 31/10/1941

Date

1941

Cote

21Hdep47

31

Dossiers patients sorties hommes (2ème secteur) du 30/06/1942 au 23/12/1942

Date

1942

Cote

21Hdep14

32

Longtemps l'archiviste s'est levé de bonne heure... Mélanges offerts à Paul Cattin, directeur des Archives départementales de l'Ain.

Date

-

Cote

8oG2680

33

Paroisses et communes de France. Dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Ain.

Date

-

Cote

8oF683

34
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54

35
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102

36
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

1 media

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159

37

Registre des entrées et sorties

Date

1937-1957

Cote

21Hdep242

38

Registres matricule (placements d'office et volontaires mélangés) du 8 mai au 25 octobre 1905

Date

1905

Cote

21Hdep135

39
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

1 media

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145

40
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

1 media

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34

41

Registres matricule (placements d'office) du 26 mai au 23 août 1917

Date

1917

Cote

21Hdep159

42
Clients dont le nom commence par R.

1 media

Clients dont le nom commence par R.

Date

1831-1930

Cote

110J677

43

Topographie historique du département de l'Ain... Bresse, Bugey, Dombes, Valromey, Pays de Gex et Franc-Lyonnais.

Date

-

Cote

4oF151

44

Répertoire des artistes et ouvriers d'art de l'Ain.

Date

-

Cote

4oF496

45

Registres matricule (placements d'office) du 10 novembre 1933 au 12 juin 1934

Date

1933-1934

Cote

21Hdep190

46

du 8 aout 1953 au 30 septembre 1960

Date

-

Cote

21Hdep/283

47

Statistique générale de la France, publiée par ordre de sa majesté l'Empereur et Roi, sur les mémoires adressés au ministre de l'intérieur par MM. les préfets. Département de l'Ain.

Date

-

Cote

4oG1420

48
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

1 media

Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

Date

1857-1866

Cote

162J189

49
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

1 media

Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

Date

1887-1899

Cote

162J68

50

Registre des placements d'office (notes médicales) du 12 avril 1845 au 28 décembre 1847, répertoire des noms en fin de registre.

Date

1845-1847

Cote

21Hdep224

51

Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 29 août 1924 au 25 juin 1927

Date

1924-1927

Cote

21Hdep214

52
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

1 media

Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

Date

1868-1878

Cote

162J316

53
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

1 media

Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

Date

1876-1900

Cote

162J76

54

Découvertes géologiques et archéologiques du Clos de l'évêché de Belley. [Extrait de la revue : Le Bugey].

Date

-

Cote

Br492

55

Registres matricule (placements d'office) du 1 mars au 27 septembre 1937

Date

1937

Cote

21Hdep196

56
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

1 media

Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

Date

1880-1881

Cote

162J194

57
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

1 media

Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

Date

1883

Cote

162J360

58
Nance. - Agrandissement de l'école.

1 media

Nance. - Agrandissement de l'école.

Date

1877-1912

Cote

162J101

59

Recherches historiques sur le département de l'Ain. Troisième volume.

Date

-

Cote

8oG249/3

60

Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 20 août 1913 au 23 août 1917

Date

1913-1917

Cote

21Hdep211

61
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

1 media

Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

Date

1880-1882

Cote

162J26

62

Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 25 janvier 1939 au 16 juin 1941

Date

1939-1941

Cote

21Hdep219

63
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

1 media

Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

Date

1874

Cote

162J221

64

Guide des Archives de l'Ain.

Date

-

Cote

8oG679

65
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

1 media

Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Date

1873-1877

Cote

162J1

66
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

1 media

Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

Date

1896-1902

Cote

162J24

67

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 9 février au 5 juillet 1894

Date

1894

Cote

21Hdep120

68
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

1 media

Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

Date

1884-1903

Cote

162J84

69

Recherches historiques sur le département de l'Ain. Deuxième volume.

Date

-

Cote

8oG249/2

70

Registe des placements volontaires (certificats médicaux uniquement) du 11 août 1945 au 7 juin 1947

Date

1945-1947

Cote

21Hdep222

71
Nanc. - Construction d'un lavoir.

1 media

Nanc. - Construction d'un lavoir.

Date

1878-1897

Cote

162J100

72
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

1 media

Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

Date

1889-1904

Cote

162J114

73
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

1 media

Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

Date

1871

Cote

162J203

74
Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

1 media

Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

Date

1877-1888

Cote

162J358

75
Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

1 media

Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

Date

1855-1882

Cote

162J328

76
Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

1 media

Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

Date

1857-1877

Cote

162J37

77

Registres matricule (placements d'office) du 20 décembre 1930 au 25 juillet 1931

Date

1930-1931

Cote

21Hdep185

78
Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

1 media

Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

Date

1855-1888

Cote

162J158

79

Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/01/1942 au 25/08/1942

Date

1942

Cote

21Hdep49

80
Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

1 media

Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

Date

1877-1890

Cote

162J57