Arpentement général du territoire d'Aiglepierre.- Noms des principaux propriétaires : les sieurs de Courbecin, les présidents d'Olivet et de Marnoz, de Pillot, le président Cornier, de Vausselles, d'Uzier, de Prépavin, de Vaux, les Oratoriens et les Cordeliers de Salins, les Bénédictins de Château-sur-Salins et la confrérie de Saint-Sébastien de Salins.
Date
1768-1769
Cote
1B3, B262 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire d'Aiglepierre.- Noms...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
