Abergement-la-Ronce, commune

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Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

Date

1812-1813

Cote

3Pplan6671

1 media

Abergement-La-Ronce, section C, La Ronce, feuille 2.géomètre : Rosset et Morel

Date

1813

Cote

3Pplan5

1 media

Abergement-La-Ronce, section C, La Ronce, feuille 1.géomètre : Rosset et Morel

Date

1813

Cote

3Pplan4

1 media

Abergement-La-Ronce, section B, Le Village.géomètre : Rosset et Morel

Date

1813

Cote

3Pplan3

1 media

Abergement-La-Ronce, section A, Nouhe-Merceret. géomètre : Rosset et Morel

Date

1813

Cote

3Pplan2

1 media

Abergement-La-Ronce, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset et Morel

Date

1813

Cote

3Pplan1

Abergement-la-Ronce - bulletin municipal

Date

1995-2010

Cote

Per1083

Bulletin paroissial du secteur de Damparis

Date

1963-1973

Cote

Per8

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 598.

Date

1914

Cote

3P181

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P180

47 medias

Etat de sections et matrice foncière

Date

1814

Cote

3P175

77 medias

Abergement-la-Ronce.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M506

33 medias

Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

Date

Cote

6M180

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