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  1. Résultat n°1

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation, collectivités locales et cabinet du sous-préfet3ème trimestre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1149W2

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService réglementation,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))

    Date

    1954-1985

    Cote

    1149W78

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1980

    Cote

    1149W87

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1991 - classe 1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    1149W106

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1960-1966

    Cote

    1149W65

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Etats des salaires des directeurs.

    Date

    1942

    Cote

    1149W142

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats des salaires des directeurs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats professionnelsInstructions sur le déroulement d'une grève et des manifestations (1963)Dossiers de renseignements sur les mouvements de grèves et sur le déroulement des manifestations (1947-1983)

    Date

    1947-1983

    Cote

    1149W97

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves générales engagés par les syndicats...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des collectivités localesannée 1990

    Date

    1990

    Cote

    1149W6

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Généralité
    • Chronos de courrier de la sous-préfecture
    • Chronos du courrier de la Sous-préfectureService des...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Jura (1963-1980) ; intervention particulière sur un incendie dans les installations de carburants à Roche-lez-Beaupré (Doubs) (1974)

    Date

    1963-1980

    Cote

    1149W49

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Statuts, activité et correspondance de l'Union départementale...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet SEVELLEC (1960-1963)Sous-Préfet VILLETTE (1965-1974)Sous-Préfet KARLIN (1975)Sous-Préfet GARDAVAUD (1976-1978)Sous-préfet GROSSARD (1978-1981)

    Date

    1960-1981

    Cote

    1149W22

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Correspondance personnelle des sous-préfets
    • Correspondance personnelle des Sous-préfetsSous-Préfet...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement de Dole et son agglomération : instructions et rapports en matière de sécurisation des voies ferroviaires et de l'espace aérien,

    Date

    1951-1966

    Cote

    1149W52

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Commissions de sécurité
    • Plan de protection et d'évacuation en cas de bombardement...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  17. Résultat n°17

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W25

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  18. Résultat n°18

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

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    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  19. Résultat n°19

    Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des personnes ayant quitté le service.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1149W140

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Listes, notices individuelles et dossiers de sursis à l'occasion du recensement militaire (tri annuel des années en 0 et 5, puis conservation préventive jusqu'à destruction sauf 1985 et 1990)classe 1987 - classe 1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    1149W104

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires militaires
    • Contigent.
    • Listes, notices individuelles et dossiers de sursis...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole