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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugements de la réformation des salines de Salins. - Noms de délinquants : Jean-Claude Poulain, d'Arc-sous-Montenot ; - Jean-Claude Mathy, de Plénisette ; - Pierre Lebaud, de Supt, etc.
Cote
A841
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Jugements de la Réformation : vols de bois.
  • Jugements de la réformation des salines de Salins....
2

Salines de Salins. Réglement du Bureau des Finances 1773 (droit sur les cuirs) ; prêts de la Chambre des Comptes 1746. Procès-verbaux Julien Alaterre contre Charles Villiers et fugitifs 1770 François Sibille/Pierre Girardon 1730.
Cote
Asup201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Salins. Réglement du Bureau des Finances...
3

Registre - Procès-verbaux de Mtr Rougemont Estienne Ingénieur - Géomètre Royal Comté de Bourgogne Bresse et Hesace Salines de Salins 1735/1745.
Cote
Asup246
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Registre - Procès-verbaux de Mtr Rougemont Estienne...
4

Procès-verbaux 1704/1711/1714. Marques des bois - maîtrise - Salins 1703. Assignation 1703/1716. Visites forêt de la Pesse - requête 1724.
Cote
Asup209
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Procès-verbaux 1704/1711/1714. Marques des bois - maîtrise...
5

Bail de Nicolas Salzard, 4e année 1785 ; - Salines de Salins. - devis des ouvrages pour la construction 1764 (adjudication).
Cote
Asup202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Bail de Nicolas Salzard, 4e année 1785 ; - Salines...
6

Salines de Montmorot - Procès-verbaux - affouage des Salines par Mr Rougemont Estienne géomètre arpenteur Royal 1773.
Cote
Asup247
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Montmorot - Procès-verbaux - affouage des...
7

Arrêts et ordonnances ; - Réformation des bois, Salines de Salins ; 1 cahier 1724-1727 ; 1 cahier 1724-1737
Cote
Asup153
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Arrêts et ordonnances ; - Réformation des bois, Salines...
8

Salines de Salins. - Juridiction et maîtrise. Compte du Receveur de la maîtrise 1731/1737/1738
Cote
Asup207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Salins. - Juridiction et maîtrise. Compte...
9

Visites des sources des Salines et épreuves des eaux salées. 1783/1734/1734/1836/1737/1738/*1739/1740/1741
Cote
Asup233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Visites des sources des Salines et épreuves des eaux...
10

Cote réservée. Voir A 916 à A 922.
Cote
Asup70
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Cotes réservées. Voir A 916 à A 922.
  • Cote réservée. Voir A 916 à A 922.
11

Interrogatoire - requête de Claude François Bournier - Procès Chambenois contre communauté de Corairllers.
Cote
Asup180, A87 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Interrogatoire - requête de Claude François Bournier...
12

Démission de Jean-François Briod des Salines 1718. Serment de garde 1723.
Cote
Asup206
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Démission de Jean-François Briod des Salines 1718....
13

Salines de Salins. Arrêt - copie - rapport médecin 1728 - ordonnance - procès de Ste Marie 1749. Nomination d'experts. -Enquête - procès-verbal - prestation de serment 1762/1767/1775/1776. Procès-verbal Alaterre contre Vuillier de Quingey 1770/1773. Jugement 1776 - procédure civile entre Le Seigneur de Foury Rélévés Escritures 1759-1782 contre Antoine Cussey de Liesle 1771.
Cote
Asup239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Salins. Arrêt - copie - rapport médecin...
14

Vente de bois faite par les Communautés d'Arc-et-Senans à Jean Roux, entrepreneur Saline de Chaux 1779
Cote
Asup198
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Vente de bois faite par les Communautés d'Arc-et-Senans...
15

Gages des gardes de la Maîtrise de Salins 1748-1752 ; - Jugement - eaux et forêts frais de nourriture (2 boeufs) - Réformation bois - police 1718-1764
Cote
Asup182
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Gages des gardes de la Maîtrise de Salins 1748-1752...
16

Arrest du Conseil du Roy 1732 (Carlier) (quittances Volant et Barbier) 1715 .Procès-verbal contre Alaterre adjudicataire général et décision 1774. Capitation contre les habitants de Ceffia.
Cote
Asup208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Arrest du Conseil du Roy 1732 (Carlier) (quittances...
17

Salines de Montmorot. - Procès-verbal, 1750 ; - procès-verbal , inventaire - meubles - effets de Sieur Pierre Ferroux. 1751
Cote
Asup142
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Montmorot. - Procès-verbal, 1750 ; - procès-verbal...
18

Requête (suite décès Etienne Guichard) 1789 ; - Requête (Salines de Montmorot) 1784 ; - Appositions scellées (Jean Fèvre - Grenier) 1785
Cote
Asup143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Requête (suite décès Etienne Guichard) 1789 ; - Requête...
19

Mémoire sur les fonctions des gardes-marteaux.
Cote
Asup200
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Mémoire sur les fonctions des gardes-marteaux.
20

Droits seigneuriaux casuels 1770 ; - Procès-verbal 1741 ; - Requête habitants de Liesle 1775
Cote
Asup145
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Droits seigneuriaux casuels 1770 ; - Procès-verbal...