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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Asup74
Date
1724
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Asup71-Asup120
  • Salines de Salins. - Communautés d'Aresches.
2
Cote
A676
Date
1784
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs...
  • Demandes en délivrances de bois par les habitants de...
3
Cote
A498
Date
1730-1742
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Sentences et jugements rendus au siège de la Réformation.
  • Minutes de sentences et jugements rendus au siége de...
4
Cote
A386
Date
Entre mars 1772 et avril 1772
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • P.-v. des gardes des bois royaux et communaux constatant...
  • Procès-verbaux des gardes des bois royaux et communaux,...
5
Cote
A250
Date
1770-1771
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Juridiction des grandes sauneries de Salins.
  • Procédures correctionnelles et criminelles.
  • Justice des salines. - Procédures criminelles contre...
6

Copie d'un extrait des registres du greffe de la réformation de la forêt de Chaux établie à Dole, relatif à l'établissement de la saline d'Arc-Senans (8 juin 1774). - Sentence de la gruerie de Bourgogne du mois de novembre 1584, portant confirmation des droits d'affouage et parcours octroyés à la commune de Champagne en l'an 1287, par Otte, prince palatin, sire de Salins. - Autre copie de la concession de 1287 faite le 19 novembre 1612. - Droits d'usage dans la forêt de Chaux concédés par Alix de Savoie et de Bourgogne aux habitants de Dole (1274). - Confirmations en 1279, avril 1295, avril 1315, 1er novembre 1319, janvier 1329, 4 mars 1330 ; concession accordée par Jean, duc de Bourgogne, en faveur de la ville de Dole, de prendre bois du vif en la forêt de Chaux (1361). - Privilége accordé par Marguerite de Flandre à la ville de Dole, à l'effet de construire une tuilerie et de prendre bois mort et vif en la forêt de Chaux (1364). - Extrait d'une sentence rendue au Bailliage de Dole le 15 novembre 1494 en faveur de Jacques Gurry, de Dole, qui avait coupé du bois pour son usage dans la forêt de Chaux ; le défendeur fut renvoyé pleinement, avec défense au procureur de Dole pour pareil fait. - Extrait d'une sentence rendue en la gruerie de Dole, en 1497, qui renvoie sans amende Perrenot Trotot, pour avoir coupé des plantons de chêne pour son foyer dans la forêt de Chaux. - Confirmation par Louis XIV des priviléges et droits concédés par les souverains ses prédécesseurs à la ville de Dole. - Procès-verbal de Jean Sanginnière, grand-maître des Eaux et Forêts de la ci-devant Franche-Comté, constatant l'authenticité des titres de la ville de Dole qui établissent depuis le XIIIe siècle son droit d'usage indéfini dans la forêt de Chaux (18 octobre 1688).

Cote
ASUP83, A935 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants...
  • Copie d'un extrait des registres du greffe de la réformation...
7
Cote
A500
Date
1746-1755
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Sentences et jugements rendus au siège de la Réformation.
  • Minutes de sentences et jugements rendus au siége de...
8
Cote
A629
Date
1774-1775
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Ordonnances relatives aux forêts royales et bois communaux...
  • Ordonnances des commissaires de la réformation, relatives...
9
Cote
A493
Date
1775-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Procédures criminelles vols, menaces...
  • Procédures criminelles - Achats de cuirs d'animaux...
10
Cote
A295
Date
1776-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Personnel nomination, prestations de serment
  • Gardes des forêts, bois, pêche et chasse.
  • Nominations et prestations de serment des gardes des...
11
Cote
A660
Date
Entre juillet 1769 et décembre 1769
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs...
  • Demandes en délivrances de bois par les communautés...
12
Cote
A665
Date
Entre janvier 1772 et juin 1772
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Demandes en délivrances de bois par les entrepreneurs...
  • Demandes en délivrances de bois par les habitants d'Osselle,...
13
Cote
Asup201
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • A Supplément
  • Salines de Salins. Réglement du Bureau des Finances...
14
Cote
A297
Date
1724-1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Personnel nomination, prestations de serment
  • Gardes institués par les seigneurs laïcs et ecclésiastiques.
  • Prestations de serment des gardes institués par les...
15
Cote
A171
Date
1733-1741
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Juridiction des grandes sauneries de Salins.
  • Procès-verbaux de visite des sources salées.
  • Procès-verbaux de visite, reconnaissance, mesurages...
16
Cote
A478
Date
1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Exploits d'assignations.
  • Exploits d'assignations et de significations de procès-verbaux...
17
Cote
A224
Date
1757-1759
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Juridiction des grandes sauneries de Salins.
  • Constitutions de procureurs et actes de voyages.
  • Justice des salines et de la Maîtrise des eaux et forêts...
18
Cote
A519
Date
1786-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Jugements et ordonnances sur requête rendus par les...
  • Jugements et ordonnances sur requêtes, rendus par les...
19
Cote
A859
Date
1724
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Réformation et administration des bois (1724-1789).
  • Vérification des titres d'usage des communautés d'habitants...
  • Assignation donnée aux habitants et communauté de Pontamougeard...
20
Cote
A228
Date
1773-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Actes du pouvoir souverain. Domaine royal (série A)

  • Grandes salines (grande saunerie) et petite saline...
  • Juridiction des grandes sauneries de Salins.
  • Emoluments du greffier.
  • Justice des salines et de la Maîtrise des eaux et forêts...