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1

La saline de Montmorot au XVIIIe siècle. Diplôme d'Etudes Supérieures.

Date

-

Cote

4oF375

2

L'exploitation du sel au XVIIIe siècle à Montmorot.

Date

-

Cote

Br4249

3

Fondation de la Saline de Montmorot. [Extrait de : Lons-le-Saunier, Revue municipale, 1968].

Date

-

Cote

Br2582

4

Le sel en Franche-Comté. Salins - Montmorot au XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

Br1573

5

Inventaire des biens de Georges Paul Pauchard, ouvrier en fer à la saline de Montmorot et y habitant : apposition et demande de levé de scellé, inventaire.

Date

1770-1772

Cote

Asup262

6

Forêts affectés aux salines de Montmorot.- Règlement général d'affectation et exploitation des bois royaux, communaux et de particuliers aux salines de Montmorot : arrêt du Conseil d'Etat (imprimé), 1748. Requête des habitants de Villevieux au sujet du mode de répartition entre les habitants des rémanents des coupes dédiées aux salines, 1775.

Date

1748-1775

Cote

Asup261

7

Epidémie.- Requête des habitants de Boujailles pour barrer les territoires de Villers-sous-Chalamont et de Levier atteints de la murée, et examen d'un bœuf atteint de cette maladie.

Date

1788

Cote

Asup260

8

Délivrance de bois d'œuvre.- Requête du sieur Besson pour se voir octroyer des plots de bois en forêt de Joux.

Date

1789

Cote

Asup259

9

Réforme de Louis Marie Maclot . Extrait du règlement général des bois affectés aux salines de Salins élaboré par Maclot : arrêts du Conseil d'Etat des 18 janvier, 2 mai, 8 et 24 août 1724, et titres 5 à 8, 13 et suivants du règlement de 1727 (copie XIXe s.) (Cahier in folio, largement dérelié.). Arrêt du Conseil d'Etat du 8 août ordonnant le bornage des bois royaux affectés aux salines de Salins, et ordre par Maclot d'enregistrement de l'arrêt au greffe de la réformation, 1e septembre 1724. Vérification des titres de propriété des riverains de la forêt des Moydons : description des biens riverains d'après les titres présentés, 19 juin-30 août 1725. Forêt royale de la Faye de Montrond affectée aux salines de Salins : division en 4 parties, réunion de la forêt royale de Leute et règlement d'exploitation en 25 coupes (Document retrouvé début juin 2014 parmi des dossiers de l'unité territoriale de Champagnole conservés à l'actuelle Sècherie de la Joux (près de la maison forestière de Montrainçon) qui abrite désormais les services de cette unité ; ce document et un plan désormais coté A 845ter étaient détenus par l'inspecteur des eaux-et-forêts de Pontarlier jusqu'en 1883. Ils devront être réintégrés au reste des documents de la réforme Maclot lors du classement définitif de la série A.) , 1725. Forêt royale de la Fresse affectée de même : autorisation d'exploitation dès 1731 au lieu de 1751 donnée par Louis Maclot en dérogation de son propre règlement de 1727, 8 août 1730 (expédition du 31 mars 1731) (Document très endommagé, incommunicable, envoyé à la restauration. Il contient un document du XIXe s. non identifiable puisqu'on ne peut ouvrir le feuillet de papier en l'état.). Etat des droits de chauffage, de pâturage et d'œuvre conservés aux communautés d'habitants usagères dans les forêts affectées, conformément au règlement provisionnel du 1er avril 1727, s. d. [1727], avec annotation jusqu'en 1768, (copie début XIXe s.) Procès-verbal de notification du titre 2 du règlement général aux détenteurs de scies du ressort de la maîtrise de Salins, 27 avril-11 mai 1728. Procès-verbal de remise de l'acte maintenant le sieur de Crécy, à Montigny, dans son droit de pânage en forêt de Mouchard et Champvarin, 23 août 1727.

Date

1724-1727

Cote

Asup258

10

Salines de Salins [Documents sur les salines retrouvés en cours de tri de la série T (sic) 1766/1789].- Vente d'un canton de bois de leur 1/4 de réserve à la saline de Salins pr la commune d'Amancey ; 1766 (délibération, etc.).- Ordonnance du commissaire général du conseil pour les salines réglementant les coupes extraordinaires de futaie dans les bois de sapin affectés aux salines de Salins, 1775.- Condamnation de François, Anathoille et jean Denis Pasteur de Saint-Germain par le commissaire subdlégué à la réformation des bois des salines, 1785.

Date

-

Cote

Asup257

11

Salines de Montmorot - Requêtes et procès-verbaux des gardes 1769-1771.

Date

-

Cote

Asup256

12

Salins - Plans forêt de Chaux 1777-1780.

Date

-

Cote

Asup255

13

Salines de Salins - Arrêt du Conseil 1646 Reconnaissance à St Lothain 1720 (bois) Ascencement 1712 Incendie tuilerie de Clucy 1796.

Date

-

Cote

Asup254

14

Procès-verbaux des gardes - dégradations forêt Moydon. Requête G Georges contre Gevray 1773 Etat de l'argent reçu et dépensé 1782/84.

Date

-

Cote

Asup253

15

Salines - 3e et 4e années du bail de Goyer - pièces jointes au compte de gestion - reconnaissance des bois - Tuyaux des eaux - procès-verbaux - (bois) - ordonnance (Baron d'Ounans) redevance payées aux Abbés Prieur 1758/60.

Date

-

Cote

Asup252

16

Requeste pour la construction d'un pont sur la Furieuse (à Salins le 10 juin 1779) bois - chauffage - écorçage des chênes - extrait des registres du Greffe - Réformation de ? de Salins 1778.

Date

-

Cote

Asup251

17

Lemuy - droits d'usage dans les bois d'Onglière et de Bougeailles copie 15e 18e siècle.

Date

-

Cote

Asup250

18

Reconnaissance des bois affectés aux Salines - Procès-verbal 1753.

Date

-

Cote

Asup249

19

Arrêts - ordonnances et réglements concernant la Réformation des bois des Salines de Salins 1753/1766.

Date

-

Cote

Asup248

20

Salines de Montmorot - Procès-verbaux - affouage des Salines par Mr Rougemont Estienne géomètre arpenteur Royal 1773.

Date

-

Cote

Asup247