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  • 1
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1519-1749

    Cote

    15H413

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Justice.
  • 2
    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    1 media

    Bois de Montmorrey et Villersliver.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H108

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Bois et forêts
    • Bois de Montmorrey et Villersliver.
  • 3
    Procès avec les fermiers.

    1 media

    Procès avec les fermiers.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H154

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Amodiation des biens et revenus de l'abbaye
    • Procès avec les fermiers.
  • 4
    Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.

    1 media

    Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H501

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Correspondance générale de l'abbaye (Cette partie figure...
    • Factums imprimés relatifs à des procès de l'abbaye.
  • 5
    Documents du XVIIIe s.

    1 media

    Documents du XVIIIe s.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H500

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Correspondance générale de l'abbaye (Cette partie figure...
    • Documents du XVIIIe s.
  • 6
    Fragments de procédure.

    1 media

    Fragments de procédure.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H115

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Bois et forêts
    • Fragments de procédure.
  • 7
    Droits de justice.

    1 media

    Droits de justice.

    Date

    v. 1701-1513

    Cote

    15H232

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Colombier (comm. Thervay, Jura).
    • Droits de justice.
  • 8
    Notes sur les propriétés de l'abbaye.

    1 media

    Notes sur les propriétés de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H118

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Administration
    • Notes sur les propriétés de l'abbaye.
  • 9
    Notes sur les archives de l'abbaye.

    1 media

    Notes sur les archives de l'abbaye.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H7

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Archives et inventaires d'archives
    • Notes sur les archives de l'abbaye.
  • 10
    Mainmorte.

    1 media

    Mainmorte.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H287

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Malange (Jura).
    • Mainmorte.
  • 11
    Impositions.

    1 media

    Impositions.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H403

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Taxenne (Jura).
    • Impositions.
  • 12
    Plans de terres et de prés.

    1 media

    Plans de terres et de prés.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    15H156

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Propriété, gestion et revenus généraux du temporel
    • Arpentement et plans des terres de l'abbaye
    • Plans de terres et de prés.
  • 13
    Inventaires fragmentaires de titres.

    1 media

    Inventaires fragmentaires de titres.

    Date

    1602-1790

    Cote

    15H4

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Documents d'administration générale
    • Archives et inventaires d'archives
    • Inventaires fragmentaires de titres.
  • 14
    15H520

    1 media

    15H520

    Cote

    15H520

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Supplément non inventorié
    • 15H520
  • 15
    Procédures civiles.

    1 media

    Procédures civiles.

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H512

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
    • Documents juridictionnnels.
    • Procédures civiles.
  • 16
    Visites et entretien des bâtiments.

    1 media

    Visites et entretien des bâtiments.

    Date

    1755-1790

    Cote

    15H273

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Grange-Ronde (commune d'Ougney, Jura).
    • Visites et entretien des bâtiments.
  • 17
    Procès avec les fermiers.

    1 media

    Procès avec les fermiers.

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H449

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vassange (commune de Gendrey, Jura).
    • Procès avec les fermiers.
  • 18
    Chissey (Jura).- Biens de mainmorte.

    1 media

    Chissey (Jura).- Biens de mainmorte.

    Date

    XVe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H228

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Chissey (Jura).- Biens de mainmorte.
  • 19
    Procédures criminelles.

    1 media

    Procédures criminelles.

    Date

    XVIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H513

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Exercice de la justice par l'abbaye (Ces documents...
    • Documents juridictionnnels.
    • Procédures criminelles.
  • 20
    Procès au sujet des reconnaissances.

    1 media

    Procès au sujet des reconnaissances.

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    15H459

    • Contexte : Abbaye cistercienne Notre-Dame d'Acey

    • Titres locaux
    • Vitreux (Jura).
    • Procès au sujet des reconnaissances.