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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instructions administratives ; évaluations des vignes ; création de commissions chargées d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes ; correspondances.
Cote
3P1
 Date
1800-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Instructions administratives ; évaluations des vignes...
2

Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance. [Lorsqu'une même instruction concerne à la fois l'administration du cadastre et les travaux d'art, celle-ci est classée dans la cote précédente.]
Cote
3P2
 Date
1803-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance....
3

Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement des besoins ; impression et envois des registres ; instructions ministérielles.
Cote
3P3
 Date
1806-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement...
4

Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de ses collaborateurs ; nomination d'un géomètre vérificateur des plans ; création d'un bureau du cadastre au sein de la direction des contributions directes ; nomination d'experts.
Cote
3P4
 Date
1803-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de...
5

Financement.- Programmation et états d'avancement des travaux ; préparation et compte-rendus budgétaires ; compte général du cadastre par masses de cultures.
Cote
3P5
 Date
1801-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Financement.- Programmation et états d'avancement des...
6

Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations de crédits ; propositions de paiement.
Cote
3P6
 Date
1804-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations...
7

Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement de Lons-le-Saunier chargée d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes.
Cote
3P7
 Date
1803-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
  • Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement...
8

Instructions, correspondance.
Cote
3P8
 Date
1807-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 8
  • Instructions, correspondance.
9

Tome 1 (achat août 2013)
Cote
3P9/1
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 9/1-2
  • Tome 1 (achat août 2013)
10

Tome 2 (achat mars 2011)
Cote
3P9/2
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 9/1-2
  • Tome 2 (achat mars 2011)
11

Registre de correspondance.
Cote
3P10
 Date
1808-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 10
  • Registre de correspondance.
12

Avis du Conseil général et des communes (arrondissements de Lons-le-Saunier et Dole) sur le cadastre parcellaire.
Cote
3P11
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 11
  • Avis du Conseil général et des communes (arrondissements...
13

Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations, révocations, promotions, congés ; nomination de personnes chargées des expertises cadastrales.
Cote
3P12
 Date
1808-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 12
  • Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations,...
14

Financement.- Préparation et exécution budgétaires, programmation et états d'avancement des travaux.
Cote
3P13
 Date
1807-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 13
  • Financement.- Préparation et exécution budgétaires,...
15

Cahiers et registre de comptabilité.
Cote
3P14
 Date
1808-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 14-16
  • Cahiers et registre de comptabilité.
16

Propositions de paiements.
Cote
3P15
 Date
1808-1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 14-16
  • Propositions de paiements.
17

Détermination et paiement des arriérés des opérations lancées selon la procédure mise en place par la loi du 15 septembre 1807.
Cote
3P16
 Date
1821-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 14-16
  • Détermination et paiement des arriérés des opérations...
18

Classement, selon leurs évaluations, des cantons et des communes, s.d.
Cote
3P17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 17
  • Classement, selon leurs évaluations, des cantons et...
19

Délimitations, expertises, réclamations contre les évaluations : correspondances relatives à plusieurs communes appartenant à des cantons différents.
Cote
3P18
 Date
1807-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 15 septembre 1807.
  • 3 P 18
  • Délimitations, expertises, réclamations contre les...
20

Instructions, correspondance.
Cote
3P19
 Date
1821-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Organisation générale du service du cadastre et des...
  • Loi du 31 juillet 1821.
  • 3 P 19
  • Instructions, correspondance.