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Résultats de la recherche

1

Instructions administratives ; évaluations des vignes ; création de commissions chargées d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes ; correspondances.

Date

1800-1807

Cote

3P1

2

Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance. [Lorsqu'une même instruction concerne à la fois l'administration du cadastre et les travaux d'art, celle-ci est classée dans la cote précédente.]

Date

1803-1807

Cote

3P2

3

Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement des besoins ; impression et envois des registres ; instructions ministérielles.

Date

1806-1807

Cote

3P3

4

Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de ses collaborateurs ; nomination d'un géomètre vérificateur des plans ; création d'un bureau du cadastre au sein de la direction des contributions directes ; nomination d'experts.

Date

1803-1807

Cote

3P4

5

Financement.- Programmation et états d'avancement des travaux ; préparation et compte-rendus budgétaires ; compte général du cadastre par masses de cultures.

Date

1801-1811

Cote

3P5

6

Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations de crédits ; propositions de paiement.

Date

1804-1809

Cote

3P6

7

Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement de Lons-le-Saunier chargée d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes.

Date

1803-1807

Cote

3P7

8

Instructions, correspondance.

Date

1807-1820

Cote

3P8

9

Tome 1 (achat août 2013)

Date

1811

Cote

3P9/1

10

Tome 2 (achat mars 2011)

Date

1811

Cote

3P9/2

11

Registre de correspondance.

Date

1808-1813

Cote

3P10

12

Avis du Conseil général et des communes (arrondissements de Lons-le-Saunier et Dole) sur le cadastre parcellaire.

Date

1807-1808

Cote

3P11

13

Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations, révocations, promotions, congés ; nomination de personnes chargées des expertises cadastrales.

Date

1808-1821

Cote

3P12

14

Financement.- Préparation et exécution budgétaires, programmation et états d'avancement des travaux.

Date

1807-1821

Cote

3P13

15

Cahiers et registre de comptabilité.

Date

1808-1822

Cote

3P14

16

Propositions de paiements.

Date

1808-1821

Cote

3P15

17

Détermination et paiement des arriérés des opérations lancées selon la procédure mise en place par la loi du 15 septembre 1807.

Date

1821-1824

Cote

3P16

18

Classement, selon leurs évaluations, des cantons et des communes, s.d.

Date

-

Cote

3P17

19

Délimitations, expertises, réclamations contre les évaluations : correspondances relatives à plusieurs communes appartenant à des cantons différents.

Date

1807-1820

Cote

3P18

20

Instructions, correspondance.

Date

1821-1879

Cote

3P19