Service du cadastre

1
Instructions administratives ; évaluations des vignes ; création de commissions chargées d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes ; correspondances.

Date

1800-1807

Cote

3P1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Instructions administratives ; évaluations des vignes...
2
Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance. [Lorsqu'une même instruction concerne à la fois l'administration du cadastre et les travaux d'art, celle-ci est classée dans la cote précédente.]

Date

1803-1807

Cote

3P2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance....
3
Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement des besoins ; impression et envois des registres ; instructions ministérielles.

Date

1806-1807

Cote

3P3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement...
4
Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de ses collaborateurs ; nomination d'un géomètre vérificateur des plans ; création d'un bureau du cadastre au sein de la direction des contributions directes ; nomination d'experts.

Date

1803-1807

Cote

3P4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de...
5
Financement.- Programmation et états d'avancement des travaux ; préparation et compte-rendus budgétaires ; compte général du cadastre par masses de cultures.

Date

1801-1811

Cote

3P5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Financement.- Programmation et états d'avancement des...
6
Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations de crédits ; propositions de paiement.

Date

1804-1809

Cote

3P6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations...
7
Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement de Lons-le-Saunier chargée d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes.

Date

1803-1807

Cote

3P7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Arrêté des consuls du 12 brumaire de l'an XI (3 novembre...
- Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement...
8
Instructions, correspondance.

Date

1807-1820

Cote

3P8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 8
- Instructions, correspondance.
9
Tome 1 (achat août 2013)

Date

1811

Cote

3P9/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 9/1-2
- Tome 1 (achat août 2013)
10
Tome 2 (achat mars 2011)

Date

1811

Cote

3P9/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 9/1-2
- Tome 2 (achat mars 2011)
11
Registre de correspondance.

Date

1808-1813

Cote

3P10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 10
- Registre de correspondance.
12
Avis du Conseil général et des communes (arrondissements de Lons-le-Saunier et Dole) sur le cadastre parcellaire.

Date

1807-1808

Cote

3P11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 11
- Avis du Conseil général et des communes (arrondissements...
13
Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations, révocations, promotions, congés ; nomination de personnes chargées des expertises cadastrales.

Date

1808-1821

Cote

3P12
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 12
- Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations,...
14
Financement.- Préparation et exécution budgétaires, programmation et états d'avancement des travaux.

Date

1807-1821

Cote

3P13
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 13
- Financement.- Préparation et exécution budgétaires,...
15
Cahiers et registre de comptabilité.

Date

1808-1822

Cote

3P14
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 14-16
- Cahiers et registre de comptabilité.
16
Propositions de paiements.

Date

1808-1821

Cote

3P15
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 14-16
- Propositions de paiements.
17
Détermination et paiement des arriérés des opérations lancées selon la procédure mise en place par la loi du 15 septembre 1807.

Date

1821-1824

Cote

3P16
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 14-16
- Détermination et paiement des arriérés des opérations...
18
Classement, selon leurs évaluations, des cantons et des communes, s.d.

Cote

3P17
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 17
- Classement, selon leurs évaluations, des cantons et...
19
Délimitations, expertises, réclamations contre les évaluations : correspondances relatives à plusieurs communes appartenant à des cantons différents.

Date

1807-1820

Cote

3P18
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 15 septembre 1807.
- 3 P 18
- Délimitations, expertises, réclamations contre les...
20
Instructions, correspondance.

Date

1821-1879

Cote

3P19
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Organisation générale du service du cadastre et des...
- Loi du 31 juillet 1821.
- 3 P 19
- Instructions, correspondance.

Résultats de la recherche

Instructions administratives ; évaluations des vignes ; création de commissions chargées d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes ; correspondances.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Instructions relatives aux travaux d'art, correspondance. [Lorsqu'une même instruction concerne à la fois l'administration du cadastre et les travaux d'art, celle-ci est classée dans la cote précédente.]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tenue des livres cadastraux de mutations.- Recensement des besoins ; impression et envois des registres ; instructions ministérielles.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Personnel.- Nomination d'un géomètre en chef et de ses collaborateurs ; nomination d'un géomètre vérificateur des plans ; création d'un bureau du cadastre au sein de la direction des contributions directes ; nomination d'experts.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Financement.- Programmation et états d'avancement des travaux ; préparation et compte-rendus budgétaires ; compte général du cadastre par masses de cultures.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Comptabilité.- Cahiers de comptabilité ; délégations de crédits ; propositions de paiement.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre des délibérations de la commission de l'arrondissement de Lons-le-Saunier chargée d'examiner les litiges lors de la délimitation de communes.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tome 1 (achat août 2013)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tome 2 (achat mars 2011)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre de correspondance.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Avis du Conseil général et des communes (arrondissements de Lons-le-Saunier et Dole) sur le cadastre parcellaire.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Inspecteurs généraux et personnel du cadastre.- Nominations, révocations, promotions, congés ; nomination de personnes chargées des expertises cadastrales.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Financement.- Préparation et exécution budgétaires, programmation et états d'avancement des travaux.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cahiers et registre de comptabilité.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Propositions de paiements.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Détermination et paiement des arriérés des opérations lancées selon la procédure mise en place par la loi du 15 septembre 1807.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Classement, selon leurs évaluations, des cantons et des communes, s.d.

Cote

Contexte : Cadastre

Délimitations, expertises, réclamations contre les évaluations : correspondances relatives à plusieurs communes appartenant à des cantons différents.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Cadastre