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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

    Date

    1971

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagnole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
  • 2

    Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.

    Date

    1971

    Cote

    3P3437

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.
  • 3

    Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.

    Date

    1969

    Cote

    3P2191

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.
  • 4

    Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.

    Date

    1969

    Cote

    3P2666

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
  • 5

    Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.

    Date

    1969

    Cote

    3P1518

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    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.
  • 6

    Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.

    Date

    1968

    Cote

    3P2190

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.
  • 7

    Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.

    Date

    1966

    Cote

    3P2189

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    • Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.

    Date

    1966

    Cote

    3P2411

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.

    Date

    1965

    Cote

    3P2199

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.

    Date

    1964

    Cote

    3P2524

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre M
    • Montaigu
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.

    Date

    1962

    Cote

    3P2971

    • Contexte : Cadastre

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    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
  • 12

    Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.

    Date

    1961

    Cote

    3P3436

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.

    Date

    1959

    Cote

    3P3443

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.

    Date

    1958

    Cote

    3P2659

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morbier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.

    Date

    1956

    Cote

    3P862

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.

    Date

    1956

    Cote

    3P1528

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.

    Date

    1955

    Cote

    3P3406

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.

    Date

    1954

    Cote

    3P276

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.

    Date

    1954

    Cote

    3P2624

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Montmorot
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.
  • 20

    Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.

    Date

    1954

    Cote

    3P3622

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.