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Résultats de la recherche

  • 1

    Romange

    Date

    1360

    Cote

    3Pplan6753/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Romange
  • 2

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  • 3

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thervay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  • 4

    Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3415

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Aubin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
  • 5

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Ecleux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 6

    Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

    Cote

    3P168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
  • 7

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cinquétral
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  • 8

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  • 9

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villers-les-Bois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  • 10

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neublans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 11

    Gendrey

    Cote

    3Pplan7151

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Gendrey
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P687

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3614

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d....
  • 14
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    126 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P681

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Saint-Laurent

    Cote

    3P170

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Laurent
  • 16
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    153 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1261

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 17

    Morez

    Cote

    3P157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Morez
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
  • 19

    Mesnay

    Cote

    3Pplan7167

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mesnay
  • 20

    Binans

    Cote

    3Pplan7105

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Binans
  • 21

    Champagne-sur-Loue

    Cote

    3Pplan7113

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Champagne-sur-Loue
  • 22

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3396

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saffloz
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 23
    Etat de sections, s.d. [1815].

    87 medias

    Etat de sections, s.d. [1815].

    Cote

    3P2902

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pagnoz
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1815].
  • 24

    Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P257

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 2815 à 4034, s.d. [début XIXe].
  • 25

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  • 26

    Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2152

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longchaumois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [milieu XIXe].
  • 27

    Matrice des propriétés foncière, folio 961 à 1439, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1936

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Grozon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés foncière, folio 961 à 1439,...
  • 28

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 440, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P2864

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Ougney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 440, s.d....
  • 29
    Etat de sections, s.d. [1826].

    28 medias

    Etat de sections, s.d. [1826].

    Cote

    3P3968

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernois (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1826].
  • 30

    Condes

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Communes à nouveau cadastrées ou modifiées à la fin...
    • Condes
  • 31

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1861

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gevry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 32

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1382

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cressia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [début XIXe].
  • 33

    Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chissey-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 541 à 1080, s.d. [milieu XIXe].
  • 34

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3519

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lothain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
  • 35

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  • 36

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P2652

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Morbier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 37

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P3850

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe]
  • 38

    Mouchard

    Cote

    3Pplan7179

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mouchard
  • 39

    Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1264

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
  • 40

    Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1824

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gendrey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 701 à 1145, s.d. [fin XIXe].
  • 41

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  • 42

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3761

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Supt
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 43
    Etat de sections, s.d. [1827].

    23 medias

    Etat de sections, s.d. [1827].

    Cote

    3P3905

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Varessia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1827].
  • 44

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P3771

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  • 45
    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    70 medias

    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    Cote

    3P2932

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections. s.d [ début XIXe].
  • 46

    Matrice des propriétés non bâties, folio 401 à 512, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4025

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 401 à 512,...
  • 47

    Ecleux

    Cote

    3Pplan7140

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Ecleux
  • 48

    Matrice foncière, s.d. [1826].

    Cote

    3P2304

    • Contexte : Cadastre

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    • Marre (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1826].
  • 49

    Matrice foncière, s.d. [1813].

    Cote

    3P3428

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    • Saint-Claude
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1813].
  • 50

    Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1472

    • Contexte : Cadastre

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    • Deschaux (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 924, s.d. [début XIXe].
  • 51

    Froidefontaine

    Cote

    3Pplan7150

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Froidefontaine
  • 52
    Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.

    83 medias

    Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle de Romain en 1825.

    Cote

    3P4011

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre V
    • Vigearde
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d.[1822]. Commune fusionnée à celle...
  • 53

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3685

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    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 54

    Cuvier

    Cote

    3Pplan7135

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Cuvier
  • 55
    Etat de sections [1815]

    119 medias

    Etat de sections [1815]

    Cote

    3P808

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections [1815]
  • 56

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P412

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    • Communes commençant par la lettre A
    • Azans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 57

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1480

    • Contexte : Cadastre

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    • Desnes
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 58

    Matrice foncière, folio 1 à 340, s.d. [1835].

    Cote

    3P377

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre A
    • Aumont
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340, s.d. [1835].
  • 59

    Matrice foncière, folio 721 à 777, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3876

    • Contexte : Cadastre

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    • Vadans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 721 à 777, s.d. [milieu XIXe].
  • 60

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2494

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monnetay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].
  • 61
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    29 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3490

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 62
    Etat de sections, s.d. [1827].

    56 medias

    Etat de sections, s.d. [1827].

    Cote

    3P2286

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Marnézia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1827].
  • 63
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    20 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1077

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chavanne
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 64

    Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P258

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].
  • 65
    Champagny, aquarellés, par Lebeau.

    1 media

    Champagny, aquarellés, par Lebeau.

    Cote

    3Pplan6872/1

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Champagny, aquarellés, par Lebeau.
  • 66

    Longcochon

    Cote

    3Pplan7162

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Longcochon
  • 67

    Matrice foncière, folio 173 à 340, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2458

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Molinges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 173 à 340, s.d. [milieu XIXe].
  • 68
    Etat de sections, s.d. [1822].

    288 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2614

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montmorot
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  • 69

    Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P819

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 481 à 960, s.d. [début XIXe]
  • 70
    Etat de sections, s.d. [1828].

    179 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3342

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rothonay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  • 71
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    118 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3684

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 72

    Matrice foncière, folio 1141 à 1598, s.d. [1831].

    Cote

    3P315

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aromas
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1141 à 1598, s.d. [1831].
  • 73

    Matrice foncière, folio 601 à 1200, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P259

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 601 à 1200, s.d. [fin XIXe].
  • 74

    Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3P735

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Censeau
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 640, s.d. [fin XIXe]
  • 75
    Etat de sections, s.d. [1836].

    64 medias

    Etat de sections, s.d. [1836].

    Cote

    3P1807

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frontenay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1836].
  • 76

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3453

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Didier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 77
    Etat de sections, s.d. [1828].

    104 medias

    Etat de sections, s.d. [1828].

    Cote

    3P3843

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tour-du-Meix (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1828].
  • 78
    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    81 medias

    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    Cote

    3P2475

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Monay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].
  • 79

    Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1265

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].
  • 80

    Matrice foncière, folio 421 à 820, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3509

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Laurent-la-Roche
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 421 à 820, s.d. [milieu XIXe].