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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Romange
Cote
3Pplan6753/4
 Date
1360
 Lieu
Romange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Rochefort-sur-Nenon
  • Romange
2

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan7157
 Date- Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Grange-de-Vaivre
3

Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
Cote
3P3798
 Date- Lieu
Thervay, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thervay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
4

Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].
Cote
3P3415
 Date- Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
5

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1573
 Date- Lieu
Ecleux, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Ecleux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
6

Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
Cote
3P168
 Date- Lieu
Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
7

Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1193
 Date- Lieu
Cinquétral, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cinquétral
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
8

Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
Cote
3P255
 Date- Lieu
Arbois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arbois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
9

Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P4079
 Date- Lieu
Villers-les-Bois, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villers-les-Bois
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
10

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
Cote
3P2767
 Date- Lieu
Neublans, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Neublans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
11

Gendrey
Cote
3Pplan7151
 Date- Lieu
Gendrey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Gendrey
12

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].
Cote
3P687
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
13

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P3614
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Salins-les-Bains
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d....
14
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

126 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P681
 Date- Lieu
Bréry, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bréry
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
15

Saint-Laurent
Cote
3P170
 Date- Lieu
Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Saint-Laurent
16
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Cote
3P1261
 Date- Lieu
Conliège, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Conliège
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
17

Morez
Cote
3P157
 Date- Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Morez
18

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P4024
 Date- Lieu
Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-sur-Bienne
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
19

Mesnay
Cote
3Pplan7167
 Date- Lieu
Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Mesnay
20

Binans
Cote
3Pplan7105
 Date- Lieu
Binans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Binans