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Résultats de la recherche

  • 1

    Romange

    Date

    1360

    Cote

    3Pplan6753/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Rochefort-sur-Nenon
    • Romange
  • 2

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  • 3

    Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

    Cote

    3P3798

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thervay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
  • 4

    Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3415

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Aubin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
  • 5

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1573

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Ecleux
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 6

    Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

    Cote

    3P168

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)
  • 7

    Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1193

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cinquétral
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 365 à 658, s.d. [milieu XIXe].
  • 8

    Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P255

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Arbois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1394, s.d. [début XIXe]
  • 9

    Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4079

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villers-les-Bois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 461 à 920, s.d. [milieu XIXe].
  • 10

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2767

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Neublans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
  • 11

    Gendrey

    Cote

    3Pplan7151

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Gendrey
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P687

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 582,...
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3614

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 600, s.d....
  • 14
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    126 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P681

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bréry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Saint-Laurent

    Cote

    3P170

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Saint-Laurent
  • 16
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    153 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1261

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Conliège
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 17

    Morez

    Cote

    3P157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Morez
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
  • 19

    Mesnay

    Cote

    3Pplan7167

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mesnay
  • 20

    Binans

    Cote

    3Pplan7105

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Binans