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Résultats de la recherche

1

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

Date

1914

Cote

3P3619

2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1099

3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4571

4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

Date

1813

Cote

3Pplan2193

5
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1132

6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Treffay, section unique, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan6037

7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2476

8

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1795

9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan6024

10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707

11

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

12

Antorpe

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6656/1

13
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612

14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3559

15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan874

16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Date

1811

Cote

3Pplan642

17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4288

18
Etat de sections.

13 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P282

19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Pretin, section A, le Village, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan4914

20

Matrice foncière, folio 1 à 456.

Date

1823

Cote

3P2233

21
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

Date

1811

Cote

3Pplan5200

22
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1830

Cote

3Pplan1399

23

Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6809/2

24

Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/23

25

Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].

Date

-

Cote

3P3798

26

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2791

27
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

Date

1833

Cote

3Pplan6316

28
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1813

Cote

3Pplan2114

29

Montigny-lès-Arusres

Date

1810

Cote

3Pplan6613/10

30

Gevingey

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6693/2

31
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1822

Cote

3Pplan3161

32

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1827

Cote

3P2852

33
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4580

34
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1832

Cote

3Pplan3599

35

Champagnole (A à L)

Date

1821-1825

Cote

3P99

36
Etat de sections.

67 medias

Etat de sections.

Date

1826

Cote

3P1915

37
Etat de sections;

94 medias

Etat de sections;

Date

1829

Cote

3P1496

38
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4556

39
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Chaussenans, section unique, feuille 7.

Date

1834

Cote

3Pplan1436

40
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3254

41
Matrice des propriétés bâties.

34 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1185

42
Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

1 media

Longwy-sur-le-Doubs, section B, Pie de Saint-Aubin, feuille 7.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan3312

43

Matrice foncière.

Date

1827

Cote

3P3906

44
Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Marzenay, à l'encre, 54 cm x 57 cm. s.d. [1804-1807]

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6911

45
Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Bretenières, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan868

46
Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Aromas, section D, les Jardis, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1831

Cote

3Pplan218

47

Bief-des-Maisons

Date

1826-1827

Cote

3Pplan6717/4

48

Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3415

49
Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

1 media

Présilly, section A, la Grande Forêt, feuille 2.[début XIXe]

Date

début XIXe siècle

Cote

3Pplan4904

50
Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

1 media

Ivrey, section B, les Trois Fins, feuille 3.

Date

1831

Cote

3Pplan2888

51
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2606

52
Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

1 media

Belmont, section D, du Château, feuille 1.géomètre : Lamare

Date

1837

Cote

3Pplan560

53

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1573

54

Gendrey

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6675/6

55
Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3737

56

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P3425

57
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

1 media

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1898

58
Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

1 media

Augea, section B, Changea, feuille 1.géomètre : Epailly

Date

1835

Cote

3Pplan305

59
Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

1 media

Peyrouse (La), section B, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

Date

1812

Cote

3Pplan4514

60

Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P2580

61

Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.

Date

1916

Cote

3P893

62

Montain

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6834/2

63

Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/39

64
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1828

Cote

3Pplan5743

65
Matrice des propriété bâties.

55 medias

Matrice des propriété bâties.

Date

1911

Cote

3P1178

66
Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Châtillon, section G, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

1817

Cote

3Pplan1393

67

Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

Date

-

Cote

3P168

68
Pointre, tableau d'assemblage.

1 media

Pointre, tableau d'assemblage.

Date

1824

Cote

3Pplan4708

69

Chapelle-Voland

Date

1811

Cote

3Pplan6628/10

70
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1804

71
Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Lect, section E, Lachat, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1834

Cote

3Pplan3092

72
Matrice des propriétés bâties.

65 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P380

73

Examen des travaux d'art par les vérificateurs spéciaux de l'administration centrale.

Date

1826-1836

Cote

3P69

74

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P983

75
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan4446

76
Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Vescles, section A, la Colombe, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan6243

77
Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

1 media

Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan1194

78
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5343

79
Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

1 media

Montfleur, section B, l'Etang et Léperrignat, feuille 3.géomètre : Sauldubois

Date

1820

Cote

3Pplan3917

80
Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

1 media

Ecleux, section A, la Fin, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6988