Service du cadastre

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.	Cote-	Date 1971	Lieu Champagnole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagnole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.
2	Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.	Cote 3P3437	Date 1971	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.
3	Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.	Cote 3P2191	Date 1969	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 3457 à 3938.
4	Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.	Cote 3P2666	Date 1969	Lieu Morez, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Morez Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 881 à 1041.
5	Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.	Cote 3P1518	Date 1969	Lieu Dole, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 3812 à 4283.
6	Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.	Cote 3P2190	Date 1968	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2861 à 3456.
7	Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.	Cote 3P2189	Date 1966	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 2473 à 2960.
8	Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.	Cote 3P2411	Date 1966	Lieu Mignovillard, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mignovillard Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
9	Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.	Cote 3P2199	Date 1965	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Lons-le-Saunier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 3099 à 3606.
10	Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.	Cote 3P2524	Date 1964	Lieu Montaigu, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montaigu Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1253.
11	Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.	Cote 3P2971	Date 1962	Lieu Perrigny, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Perrigny Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
12	Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.	Cote 3P3436	Date 1961	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties, case 1601 à 2096.
13	Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.	Cote 3P3443	Date 1959	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Claude Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 2010 à 2480.
14	Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.	Cote 3P2659	Date 1958	Lieu Morbier, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Morbier Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 890 à 1428.
15	Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.	Cote 3P862	Date 1956	Lieu Champvans, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champvans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1101 à 1278.
16	Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.	Cote 3P1528	Date 1956	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 4497 à 5097.
17	Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.	Cote 3P3406	Date 1955	Lieu Saint-Amour, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Amour Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
18	Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.	Cote 3P276	Date 1954	Lieu Arbois, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre A Arbois Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 4801 à 5100.
19	Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.	Cote 3P2624	Date 1954	Lieu Montmorot, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Montmorot Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1301 à 1561.
20	Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.	Cote 3P3622	Date 1954	Lieu Salins-les-Bains, commune	Type de document -
	Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Salins-les-Bains Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 2421 à 2890.

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Matrice des propriétés bâties, case 1165 à 1615.

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Matrice des propriétés bâties, case 2097 à 2470.

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