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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3P3619
Date
1914
Lieu
Salins-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Salins-les-Bains
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan1099
Date
1823
Lieu
Champagnole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champagnole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4571
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Cote
3Pplan2193
Date
1813
Lieu
Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
5
Etat de sections.

28 medias

Cote
3P1132
Date
1833
Lieu
Chevrotaine, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevrotaine
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan6037
Date
1827
Lieu
Treffay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Treffay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Treffay, section unique, feuille 1.
7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan2476
Date
1826
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
8
Cote
3P1795
Date
1913
Lieu
Frébuans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frébuans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan6024
Date
1834
Lieu
Tourmont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tourmont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan3707
Date
1813
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
11
Cote
3Pplan7157
Date- Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Grange-de-Vaivre
12
Cote
3Pplan6656/1
Date
1809-1810
Lieu
Antorpe, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dampierre
  • Antorpe
13
Etat de sections.

47 medias

Cote
3P612
Date
1835
Lieu
Bonnaud, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bonnaud
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Cote
3P3559
Date
1882
Lieu
Saint-Pierre, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Pierre
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan874
Date
1829
Lieu
Bretenières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Cote
3Pplan642
Date
1811
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bletterans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Cote
3Pplan4288
Date
1823
Lieu
Ney, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
18
Etat de sections.

13 medias

Cote
3P282
Date
1825
Lieu
Ardon, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Ardon
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Cote
3Pplan4914
Date
1831
Lieu
Pretin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pretin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
20
Cote
3P2233
Date
1823
Lieu
Macornay, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Macornay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 456.
21
Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Cote
3Pplan5200
Date
1811
Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
22
Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

1 media

Cote
3Pplan1399
Date
1830
Lieu
Chatonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
23
Cote
3Pplan6809/2
Date
1808-1813
Lieu
Sellières, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Sellières
24
Cote
3Pplan6732/23
Date
1834-1835
Lieu
Poligny, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Poligny
  • Poligny
25
Cote
3P3798
Date- Lieu
Thervay, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Thervay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 581 à 1159, s.d. [1825].
26
Cote
3P2791
Date
1826
Lieu
Ney, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Ney
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
27
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
28
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
29
Cote
3Pplan6613/10
Date
1810
Lieu
Montigny-lès-Arsures, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Montigny-lès-Arusres
30
Cote
3Pplan6693/2
Date
1809-1810
Lieu
Gevingey, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Lons-le-Saunier
  • Gevingey
31
Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3161
Date
1822
Lieu
Lézat, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lézat
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lézat, section B, feuille 3.géomètre : Billet
32
Cote
3P2852
Date
1827
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
33
Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4580
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, section D, les Bois, feuille 1.géomètre...
34
Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan3599
Date
1832
Lieu
Menétrux-en-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Ménétrux-en-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menétrux-en-Joux, section A, Ménétru, feuille 5.géomètre...
35
Cote
3P99
Date
1821-1825
Lieu
Champagnole, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Champagnole (A à L)
36
Etat de sections.

67 medias

Cote
3P1915
Date
1826
Lieu
Granges-sur-Baume, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Granges-sur-Baume
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
37
Etat de sections;

94 medias

Cote
3P1496
Date
1829
Lieu
Digna, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Digna
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections;
38
Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4556
Date
1825
Lieu
Petit-Noir, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Noir
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Noir, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
39
Chaussenans, section unique, feuille 7.

1 media

Cote
3Pplan1436
Date
1834
Lieu
Chaussenans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaussenans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaussenans, section unique, feuille 7.
40
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Cote
3P3254
Date
1911
Lieu
Reithouse, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Reithouse
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.