Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.
Date
1790
Cote
3H23
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Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
- Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
- Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
- Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...