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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Gigny. Etude historique avec de nombreuses chartes et quelques similigravures.
Cote
4oF687
 Date- Lieu
Gigny, commune, abbaye de Gigny
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Gigny. Etude historique avec de nombreuses chartes...
2

Etats des revenus du chapitre et des bois, s. d. [1785-1790] [L’un des tableaux est très dégradé (tâches et déchirures).]. Tableau des baux supprimés par décret en mai 1788 ; compte rendu de trois ans de comptabilité, 1788. Contestation de la régie de l’économe : mémoire au profit des couvents de Lons et Migettes [destinataire non nommé], 1789. Mémoire critique sur la gestion de l’économe de 1785 au 1er janvier 1789, incluant le tableau comptable de cette gestion dressé par le sieur Monnier (incomplet), s. d. [1789].
Cote
3H174
 Date- Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
  • Etats des revenus du chapitre et des bois, s. d. [1785-1790]...
3

Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786 : quittances des chanoines de Gigny, de l’aubergiste de Gigny, de fermiers et autres particuliers, 1785-1786, état des recettes en argent et en nature reçues en 1785, notification du montant du don gratuit dû par le chapitre en 1785, lettres de débiteurs à Monnier récusant ce qu’il leur demande, 1786, lettres reçues au sujet de sel et de rentes dues au chapitre, 1786.
Cote
3H173
 Date
1785-1786
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
  • Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786...
4

Frais de procédure ancienne.- Réclamation de Philibert Puget, expert arpenteur de Sainte-Croix, contre l’économe-séquestre, du paiement de 450 l. de ses frais de journées et autres lors d’une procédure conduite en 1779 par les religieux contre les habitants de Joudes pour y maintenir leur droit de dîmes. 1789-1790.
Cote
3H172
 Date- Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
  • Frais de procédure ancienne.- Réclamation de Philibert...
5

Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny et paiement du revenu annuel des offices aux anciens chanoines.- Ordre aux sieurs Monnier et Vaillant de Bovent, receveur des Finances, de payer ce qui est dû : arrêt du Conseil d’Etat, 25 août 1787, pièces de procédure et compte récapitulatif de l’emploi des sommes prêtées pour ces objets par les chanoinesses au sieur Monnier, 1786-1790.
Cote
3H171
 Date
1786-1790
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
  • Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny...
6

Modalités de gestion.- Autorisation donnée à l’économe-séquestre des biens du chapitre, Claude Joseph Monnier, de rendre compte du séquestre à l’Intendant et non au roi : arrêt du Conseil d’Etat, 1787. Etat des revenus du chapitre avant et après la sécularisation, emprunts réalisés pour celle-ci, administration des revenus, frais de bâtiments et choix contestable de l’économe-séquestre : mémoire, s. d. [post. 1788]. Opposition de Monnier à la gestion des biens et revenus de l’ancien chapitre par les régisseurs nommés par les chanoinesses, Raguiey et Tercy, 1789-1790. Paiement d’honoraires au sieur Monnier : lettre et attestation de l’abbé Bourdon, commis à la procédure d’extinction du chapitre, 1789.
Cote
3H170
 Date
1787-1790
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
  • Modalités de gestion.- Autorisation donnée à l’économe-séquestre...
7

Extinction du chapitre.- Procuration à la dame de Bussy, chanoinesse de Lons, 1787. Requête et décret d’extinction du chapitre de Gigny du 27 avril 1788 (13 textes imprimés et reliés, 2 exemplaires). Ordre du Parlement de Besançon de procéder à une enquête de commodo-incommodo, nov. 1788, et d’enregistrer le décret d’extinction, déc. 1788. Notification du décret au chapitre de Gigny et à l’archevêque de Besançon, déc. 1788-janv. 1789. Prise de possession des biens par Louis Rag[ui]ey, avocat au Parlement, procureur [et régisseur] des abbesses de Lons et Migettes, 31 décembre 1788. Opposition de la communauté d’habitants de Gigny à l’extinction du chapitre : délibération, 31 déc. 1788, lettre du sieur Desouspère, 12 juin 1789.
Cote
3H169
 Date
1787-1789
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Extinction du chapitre
  • Extinction du chapitre.- Procuration à la dame de Bussy,...
8

Inventaire des ornements d’églises, titres et revenus du chapitre de Gigny : lettre indiquant la désignation du subdélégué de l’intendant de Lons à Orgelet pour dresser l’inventaire, p.-v. d’inventaire, 22-29 octobre 1785 (copie [La minute, retrouvée aussi dans le fonds, relève manifestement du fonds de la subdélégation d’Intendance d’Orgelet administrée par le subdélégué de Lons, Deleschaux. Elle a été réintégrée dans ce fonds à l’occasion du tri des papiers du fonds 3 H.]) et 5-6 novembre 1787 [Il s’agit de la suite de l’inventaire Bourdon, ici relatif aux meubles de l’église et de la sacristie de Gigny. Il a été vu, apostillé et paraphé par Grammont, administrateur du directoire de district d’Orgelet, le 4 octobre 1790.Voir aussi l’inventaire des papiers de Gigny, 3 H 3.] ; ordre de l’archevêque de Besançon de faire visiter la sacristie de Pymorin, 1786.
Cote
3H168
 Date
1785-1787
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Inventaire des ornements d'églises
  • Inventaire des ornements d’églises, titres et revenus...
9

Projet d’union et opposition de l’évêque de Saint-Claude.
Cote
3H167
 Date
1782-1785
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
  • Projet d'union
  • Projet d’union et opposition de l’évêque de Saint-Claude.
10

Projet d’union à d’autres chapitres nobles.- Chapitre de Baume-les-Messieurs : correspondance avec l’évêque de Saint-Claude, 1772-1775 [Ces pièces paraissent bien appartenir en fait au fonds de l’évêché de Saint-Claude, 1 G (lettres originales envoyées à l’évêque).] ; chapitre cathédrale de Saint-Claude : délibération et conditions mises par le chapitre de Saint-Claude, 1784. 1772-1784
Cote
3H166
 Date- Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Projet d’union à d’autres chapitres nobles.- Chapitre...
11

Dettes et contestations des revenus des canonicats du chapitre.- Correspondance, délibérations du chapitre, commission d’examen à l’archevêque de Reims et à l’évêque de Saint-Claude, règlement, quittance de revenu.
Cote
3H165
 Date
1767-1775
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Dettes et contestations des revenus des canonicats...
12

Office de doyen du chapitre noble.- Nomination de Jean-Baptiste de Moyria Maillac : fulmination par l’évêque de Saint-Claude de la bulle pontificale, formule de serment, profession de foi.
Cote
3H164
 Date
1783-1784
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Office de doyen du chapitre noble.- Nomination de Jean-Baptiste...
13

Statuts.- Projet et remarque de l’évêque de Saint-Claude, s. d. [après le 14 décembre 1760]. Statuts homologués par l’évêque, 19 juin 1768 (copie collationnée, 20 juin 1768).
Cote
3H163
 Date
1761-1768
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Statuts.- Projet et remarque de l’évêque de Saint-Claude,...
14

Fulmination et exécution de la bulle de sécularisation du 12 août 1760 .- Accusés-réception du dépôt de la bulle par le greffe de l’évêché de Saint-Claude et le notaire Pierre Gréa ; procuration des religieux au grand prieur pour les représenter, requête de celui-ci en fulmination de la bulle. Assignation des parties concernées à la seconde enquête de commodo-incommodo, nov.-déc. 1760. Nomination du promoteur de l’enquête, 18 nov. 1760 ; enquête du promoteur, 25 nov.-3 déc. 1760 (10 cahiers) ; enquête sur opposition à la sécularisation, 4-10 déc. 1760 (1 bifeuillet, 4 cahiers) ; expertise des revenus du prieuré, 16 nov.-1e déc. 1760. Concordat entre l’évêque de Saint-Claude et les religieux pour la sécularisation, 2-12 déc. 1760 (3 exemplaires). Décret de fulmination de la bulle (copie, 3 cahiers) et profession de foi des religieux, 13 déc. 1760. Procès-verbal de sécularisation, 14 déc. 1760.
Cote
3H162
 Date
1760
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Fulmination et exécution de la bulle de sécularisation...
15

Projet de sécularisation.- Demande des religieux de Gigny et procuration donnée à leur grand prieur : délibération ; conditions imposées par l’évêque de Saint-Claude ; brevet royal et arrêt du Conseil d’Etat en faveur du projet, première enquête de commodo-incommodo.
Cote
3H161
 Date
1756-1758
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Sécularisation du prieuré de Gigny et érection en chapitre...
  • Projet de sécularisation.- Demande des religieux de...
16

Proposition de contre-projet à la réforme du prieuré par la congrégation de Saint-Vanne, faite par l’archevêque de Besançon et tendant à la sécularisation du prieuré : lettre, 1689 (deux copies). Ordre de production donné aux Bénédictins des papiers relatifs à la réforme du prieuré de Gigny : arrêt du Conseil d’Etat du roi, 1733.
Cote
3H160
 Date
1689-1733
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Tentative d'introduction de la réforme bénédictine...
  • Proposition de contre-projet à la réforme du prieuré...
17

Procès contre Jacob Comte et Jeanne Colin.- Prolongation de délai accordé au prieuré de Gigny pour présenter ses droits au bailliage de Mâcon. Assignations à comparaître, 1788.
Cote
3H159
 Date
1589-1788
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Procès soutenu par le prieuré (sujet indéterminé)
  • Procès contre Jacob Comte et Jeanne Colin.- Prolongation...
18

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.
Cote
3H158
 Date
1779
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
19

Demande du prieur Philippe Louis Provot, dit de Pelousey, au Parlement de Dole pour obtenir 600 fr. supplémentaires sur des biens séquestrés de couvents français en Franche-Comté pendant la guerre de Dix Ans, pour compléter la somme d’argent qu’il a dû débourser pour redresser l’église et la maison prieurale de Gigny : requête du prieur au Parlement, traité fait entre le prieur de Gigny et l’abbé de Theuley, prieur de Bréry, François de Geoffroy Goussand, de se partager les revenus des biens séquestrés de l’abbaye du Miroir attribués simultanément à l’abbaye par le Conseil privé du roi, et au prieuré par le Parlement.
Cote
3H157
 Date
1649
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Demande du prieur Philippe Louis Provot, dit de Pelousey,...
20

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]
Cote
3H156
 Date
1499
 Lieu
Gigny, commune
 Type de document -

  • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

  • Dettes
  • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...